FONDATION JEAN-JAURES -

CENTRE D’ARCHIVES SOCIALISTES

ARCHIVES DU PARTI SOCIALISTE

SECRÉTARIAT NATIONAL

AUX ETUDES

Série 3 SN 1973-1991

Brochure « Socialisme et informatique » de 1981 (2BR_1980_026)

1

PLAN DE CLASSEMENT

3 SN 1-302

Parti socialiste, Secrétariat national aux Études (SNE)

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 : 3 SN 1-12

Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 : 3 SN 13-131

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 : 3 SN 132-193

Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 : 3 SN 194-266

Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 : 3 SN 267-292

Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 : 3 SN 293-297

Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 : 3 SN 298-302

2

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975

3 SN 1-12

Élections 1 - Présidentielle 1974 : éléments pour la campagne électorale du PS

Thèmes d’études ENTREPRISES 2 - Groupe Thomson - 1972-1973 3 - Entreprises - 1974 4 - Les PTT - 1974 ÉCONOMIE/SOCIAL 5 - Questions économiques et sociales - 1974 ENVIRONNEMENT 6 - Notes et rapports sur l’environnement - 1973-1974 EUROPE 7 - Notes diverses sur l’Europe - 1973 8 - Intégration économique de la France dans l’Europe - 1973 MÉDIAS 9 - Revue de presse sur les médias - 1973-1974 10 - Réflexions sur les médias - 1973-1975 RELATIONS INTERNATIONALES 11 - Entretien pour la revue Actuel développement - 1974 12 - Tunisie, Parti socialiste destourien : séminaire économique international, 27 février-1er mars 1974

3

Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

3 SN 13-131

SNE : généralités 13 - Revue New Society - 1976

SNE : gestion administrative 14 - Groupe des Experts du PS : listes des membres (s. d.)

Congrès et conventions du PS 15 - Congrès du PS à Nantes - 1977

Élections 16 - Cantonales 1976 17 - Municipales 1977 : préparation de la campagne électorale du PS 18 - Municipales 1977 : fiches sur l’environnement pour les candidats du PS 19 - Législatives 1978 : préparation de la campagne électorale du PS

Autres organisations 20 - Fédération nationale des républicains et indépendants - 1977

Relations avec les médias 21 - Interventions de François Mitterrand dans les médias - 1975-1977

Travaux des collectifs d’études AGRICULTURE/ENVIRONNEMENT/URBANISME 22 - Agriculteurs et travailleurs agricoles - 1973-1978 23 - Politique socialiste agricole - 1975-1977 24 - Journées d’études du PS - 1976-1978 25 - Politique socialiste de l’environnement - 1974-1977 26 - Campagne « Vivre aujourd’hui » - [1975-1976] 27 - Protection de l’environnement - 1975-1976 28 - Énergie/Environnement : réflexions du PS - 1977 29 - Urbanisme - 1976-1977

4

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE/TRANSPORTS 30 - Travaux du PS sur l’aménagement du territoire - 1977-1979 31 - Réflexions du PS sur la politique des transports - 1976-1979 32 - Transports : travaux de la commission Politique industrielle - 1976-1979 33 - Transports : journée nationale d’étude du PS, 21 janvier 1978 CADRE DE VIE 34 - Travaux du PS sur le cadre de vie - 1974-1978 35 - Commission Cadre de vie : travaux du groupe « Villes nouvelles » - 1973-1976 36 - Politique sportive - 1973-1977 37 - Commission Tourisme et Loisirs - 1976-1978 COLLECTIVITÉS LOCALES 38 - Réaménagement des collectivités, décentralisation - 1973-1977 39 - Commission Décentralisation - 1978 40 - Bretagne (s.d.) 41 - Alsace - 1977 42 - Catalogne-Nord (s. d.) 43 - Corse - 1975-1976 44 - Nord (Flandres) (s. d.) 45 - Pays Basque (s. d.) 46 - Région parisienne - 1973-1975 47 - Rhône-Alpes - 1975 48 - DOM : La Réunion - 1975 CONSOMMATION 49 - Réflexions sur la distribution - 1976-1977 ÉCONOMIE 50 - Plan économique du PS - 1975-1976 51 - Notes de conjoncture du groupe PS-RG à l’Assemblée nationale - 1975-1976 52 - Forum L’Expansion, novembre 1976 53 - Critique du plan Barre - 1976-1977 54 - Groupe de travail PS/PCF/MRG sur les questions économiques et sociales - 1977 55 - Économie sociale - 1977-1978 Commission économique 56 - Notes diverses de la commission - 1977-1978 57 - Commerce extérieur - 1975-1979 58 - Épargne - 1976-1977 59 - Institutions européennes de financement - 1976-1977 60 - Échanges internationaux - 1975-1978 61 - Relations monétaires internationales - 1976-1977 62 - Planification - 1977-1978 63 - Planification : journée d’étude du PS, 2 juillet 1977 64 - Secteur bancaire - 1976-1977

5

ÉNERGIES 65 - Le nucléaire - 1972-1978 66 - EDF-GDF (commission Politique industrielle) - 1974-1977 67 - Ressources naturelles (commission Politique industrielle) - 1974-1976 68 - Politique énergétique (groupe « Énergie ») - 1974-1979 69 - Énergies nouvelles et économies d’énergie (collectif Énergie) - 1975-1978 ENTREPRISES 70 - Rôle du travailleur au sein de l’entreprise - 1976-1978 71 - Financement des entreprises (commission Politique industrielle) - 1976-1978 72 - Commerce et artisanat - 1977-1979 73 - Conférence nationale « Entreprises » du PS, 4-5 novembre 1978 Les PTT 74 - PTT (commission Politique industrielle) - 1975-1977 75 - Budget des PTT - 1976 76 - PTT : gestion du personnel - 1976-1977 77 - PTT : réorganisation du secteur (commission Politique industrielle) - 1977-1978 78 - Notes de fonctionnaires du ministère des PTT - 1978 79 - PTT : documents de séance du Sénat - 1978 80 - PTT : réflexions sur l’autogestion - 1976-1977 81 - PTT : dossier Emploi-Télécommunications - 1977-1978 82 - PTT : contribution du GSE fédéral du Lot - 1977 83 - PTT : journées nationales d’études du PS - 1977 Les nationalisations 84 - Nationalisation des grands groupes industriels - 1973-1979 85 - Travaux du PS sur les nationalisations - 1974-1977 86 - Nationalisations : contributions de la fédération PS de l’Isère - 1977 INDUSTRIE 87 - Enquête du secrétariat national du PS au Secteur public - 1976 88 - Industrie : aspects internationaux - 1976 89 - Politique industrielle socialiste - 1977-1978 90 - Aéronautique et aérospatiale (commission Politique industrielle) - 1976-1978 91 - Agro-alimentaire (commission Politique industrielle) - 1976-1978 92 - Agro-alimentaire : journées d’études du PS - 1977 93 - Ameublement (commission Politique industrielle) - 1978 94 - Automobile (commission Politique industrielle) - 1976-1977 95 - Brevets (commission Politique industrielle) - 1974-1977 96 - BTP (commission Politique industrielle) - 1977 97 - Chimie (commission Politique industrielle) - 1976-1978 98 - Construction navale - 1976-1978 99 - Pharmacie (commission Politique industrielle) - 1977 100 - PME-PMI (commission Politique industrielle) - 1977 101 - Technologie (commission Politique industrielle) - 1976-1977 102 - Textile (commission Politique industrielle) (s .d.)

6

JUSTICE/INSTITUTIONS ET LIBERTÉS 103 - La justice (commission Institutions et Libertés) - 1975-1979 104 - Colloque du PS « Une justice pour tous », 2 décembre 1978 105 - Les libertés (commission Institutions et Libertés) - 1977-1978 106 - L’administration (commission Institutions et Libertés) - 1976-1977 107 - Les associations (commission Institutions et Libertés) - 1977-1979 108 - Le divorce (commission Institutions et Libertés) - 1974 109 - La police (commission Institutions et Libertés) - 1976-1978 110 - Réforme du système électoral - 1976 MÉDIAS 111 - Les médias - 1975-1978 112 - Revue de presse sur les médias - 1975-1976 MER 113 - Journées du PS sur la mer, Brest, 2-4 mars 1979 SOCIAL 114 - Projet de journée du PS sur l’enfant (commissions Santé et Action féminine) - 1977 RECHERCHE 115 - Commission Recherche : politique de recherche scientifique - 1975-1978 116 - Réflexions du PS par domaine de recherche - 1976-1979 117 - Journée nationale du PS sur la recherche, 22 janvier 1977 RELATIONS INTERNATIONALES 118 - Généralités - 1975-1977 119 - Afrique du Nord - 1975-1978 120 - Afrique subsaharienne - 1973-1977 121 - Amérique latine - 1975-1977 122 - Asie - 1977 123 - Europe - 1975-1977 124 - Europe : construction européenne - 1974-1978 125 - États-Unis - 1976 126 - Moyen-Orient - 1976-1978 SANTÉ 127 - Collectif Santé : réflexions sur la politique de santé - 1974-1976 128 - Commission Santé : texte d’orientation sur la politique de santé - 1976-1978 129 - Commission Santé : documentation - 1975-1978 130 - Commission Santé : les hôpitaux - 1974-1978 131 - Politique municipale de santé - [1976]

7

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

3 SN 132-193

SNE : correspondance 132 - Correspondance générale de Jean Besse - 1980-1981 133 - Correspondance générale de Jean-Pierre Chevènement - 1981 134 - Relations SNE/fédérations, sections et élus locaux du PS - 1979-1981 135 - Relations SNE/fédérations du PS - 1979

SNE : gestion administrative 136 - Inscription aux collectifs d’études (A-C) - 1979 137 - Inscription aux collectifs d’études (E-T) - 1979 138 - Relations SNE/collectifs d’études - 1980-1981 139 - Commission Économie et planification : fiches de renseignement - 1979 140 - Commission Économie et planification : fiches d’inscription - 1980 141 - Commission Économie et planification : fiches d’inscription - 1980 142 - Gestion de la documentation (demandes reçues par le SNE) - 1980-1981

Instances nationales du PS 143 - Comité directeur du PS - 1980-1981

Congrès et conventions du PS 144 - Convention nationale du PS sur la situation internationale, 26-27 avril 1980 145 - Convention nationale du PS sur la jeunesse, 31 mai 1980

Élections EUROPÉENNES 1979 146 - Préparation de la campagne électorale du PS - 1979 PRÉSIDENTIELLE 1981 147 - Campagnes présidentielles 1965 et 1974, soutien du PCF à François Mitterrand - 1965-1974 148 - Résultats électoraux de 1973 à 1979 pour le Territoire de Belfort 149 - Revue de presse - 1974-1981 150 - Éléments pour l’organisation de la présidence - 1974-1981

8

151 - Bilan du mandat de Valéry Giscard d’Estaing - 1980-1981 152 - Rapport de Jean-Pierre Raffarin sur François Mitterrand (s. d.) 153 - Choix du candidat socialiste - 1980 154 - Questionnaires divers adressés aux candidats - 1980-1981 155 - Notes de la délégation française au Parlement européen - 1980-1981 156 - Mémoire universitaire sur l’État et l’informatique - 1980 157 - Thèmes de travail pour la campagne - 1981 158 - Argumentaires - 1981 159 - Campagne électorale - 1981 160 - Campagne dans les départements d’outre-mer - 1981 161 - Notes de frais de campagne - 1981 162 - Chroniques S.V.P. Riposte-Arguments - 1981 163 - Notes manuscrites - [1981] 164 - Débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn pour Vidéo Magazine - 1979-1981 165 - Débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn pour Vidéo Magazine - 1980-1981 166 - Revue de presse du Territoire de Belfort - 1981 167 - Résultats du 1er tour et du 2nd tour - 1981 168 - Soirée électorale du 10 mai 1981 169 - Dossier « après 10 mai » - 1981 170 - Réactions du PCF après la victoire socialiste - 1981 LÉGISLATIVES 1981 171 - Revue de presse - 1981

Autres organisations 172 – Le PCF - 1980 173 - Club des droits socialistes de l’Homme - 1979-1980

Travaux des collectifs d’études AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 174 - Élargissement de la CEE - 1979 COLLECTIVITÉS LOCALES 175 - Commission spéciale du PS « Décentralisation de l’État-Réforme des collectivités locales » (s. d.) ÉCONOMIE 176 - Politique industrielle et nationalisation - 1979-1980 177 - Réforme fiscale - 1979 178 - Nouveaux pays industriels - 1979

9

RECHERCHE 179 - Réflexions du PS sur la recherche (par domaine) - 1977-1981 180 - Politique socialiste de la recherche - 1977-1981 181 - Politique socialiste de la recherche : dossier documentaire - 1977-1980 182 - Commission Recherche : correspondance - 1980-1981 183 - Commission Recherche : diffusion des documents sur la recherche - 1979-1980 184 - Brochure « Recherche » du PS : texte préparatoire - (s. d.) 185 - Commission Recherche : groupe « Recherche industrielle » - 1979-1981 186 - Les formations technologiques - 1980-1981 187 - Recherche/Technologies : organisation de colloques, réunions, journée d’études du PS - 1981 188 - Colloque international « Biologie et développement », 4-6 décembre 1980 189 - Organismes publics de recherche - 1979-1980 190 - Réforme des organismes publics de recherche : mobilisation des chercheurs - 1979-1980 191 - Réforme de l’Institut national de recherche agronomique (INRA) - 1979 192 - Restructuration de l’Institut de recherches en informatique et en automatique (IRIA) - 1979 193 - Réforme de l’Institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) - 1979

10

Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984

3 SN 194-266

SNE : généralités 194 - Éléments biographiques sur Jean Pronteau (s. d.) 195 - Relations SNE/instances nationales du PS - 1983-1984 196 - Relations SNE/instances nationales du PS : correspondance générale - 1984 197 - Relations SNE/fédérations PS et élus locaux - 1984 198 - Relations SNE/gouvernement et parlementaires PS - 1984 199 - Correspondance de Dominique Strauss-Kahn (secrétaire national adjoint aux Études) - 1983-1984

SNE : gestion administrative 200 - SNE : généralités - 1981 201 - SNE : notes manuscrites - 1982-1983 202 - Participants aux collectifs d’études - 1980-1984 203 - Inscription aux collectifs d’études (A-E) - 1981-1982 204 - Inscription aux collectifs d’études (H-T) - 1981-1982 205 - Participants aux collectifs d’études (par collectif) - 1981-1983 206 - Participants du SNE aux congrès du PS à Valence et Bourg-en-Bresse - 1981-1983 207 - Commission économique : inscription aux groupes d’étude - 1981-1982 208 - Commission économique : listes des participants aux collectifs - 1982-1983

Autres organisations 209 - XXIVe congrès du PCF, 3-7 février 1982

Élections MUNICIPALES 1983 210 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux par commune de 1977 à 1981 (municipales 1977, législatives 1978 et 1981, présidentielle 1981) 211 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies socialistes de 1977 à 1981 212 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies devenues socialistes de 1977 à 1981 213 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies DVG/RDG 214 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux du PCF (par mairie) de 1977 à 1981 215 - Préparation des municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 dans les mairies devenues communistes en 1977

11

216 - Municipales 1983 : préparation de la campagne électorale 217 - Municipales 1983 : enquêtes d’opinion 218 - Municipales 1983 : tendances politiques des maires et conseillers municipaux 219 - Municipales 1983 : résultats du 1er et 2nd tours EUROPÉENNES 1984 220 - Argumentaires

Dossiers de Jean Pronteau 221 - Bulletins du secrétariat national aux Études et du Groupe des Experts du PS (s. d.) 222 - Notes diverses pour Jean Pronteau - 1984 223 - Litige d’un militant socialiste avec la Caisse d’Assurance-Maladie de Toulouse - 1983 224 - Dossier de Jean Pronteau : les nationalisations - 1981 225 - Dossier de Jean Pronteau : les nationalisations - 1981 226 - Rapport de la Commission du bilan au Premier ministre - 1981 227 - Notes pour Jean Pronteau - 1981-1983

Travaux des collectifs d’études AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 228 - Rapport du Parlement européen sur la « Conférence des régions » - 1983 ÉCONOMIE 229 - Commission économique : dossiers d’études - 1981-1984 230 - Commission économique : correspondance - 1983-1984 231 - Commission économique : documentation - [1983]-1984 232 - Dossier de Dominique Strauss Kahn, chargé des affaires économiques - 1983-1984 233 - Débats sur l’économie au comité directeur du PS - 1984 234 - « Éléments pour la campagne économique » - 1984 ÉNERGIES 235 - Commission Énergie - 1979-1982 236 - Travaux du SNE sur l’énergie - 1980-1982 237 - Activités du ministère de l’Industrie sur les questions énergétiques - 1981-1982 ENTREPRISES 238 - Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) - 1981 MER 239 - Discours de Louis Le Pensec, ministre de la Mer - 1981

12

PARTI-GOUVERNEMENT 240 - Groupe de travail « Parti-Gouvernement » - 1982 RECHERCHE 241 - Commission Recherche : revue de presse - 1981-1982 242 - Dossier de Geneviève Potier de Courcy, conseiller technique au ministère de la Recherche et de l’Industrie - 1981-1983 243 - Colloque national « Recherche et technologie », 19-21 novembre 1981 244 - Colloque national « Recherche et technologie », 19-21 novembre 1981 245 - Colloque national « Recherche et technologie », 13-16 janvier 1982 246 - Journée d’étude du PS sur la recherche industrielle, 6 novembre 1982 247 - Recherche : travaux des groupes parlementaires socialistes - 1981-1982 248 - Recherche : travaux du groupe socialiste au conseil régional d’Ile-de-France - 1981-1982 249 - Projet de loi d’orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique - 1982 250 - Bulletins de l’Assemblée nationale et du Sénat concernant la recherche - 1982-1983 251 - Réforme du CNRS, de l’INRA et de l’INSERM - 1982 252 - Collectif Recherche : coordination des travaux - 1981-1984 253 - Commission Recherche : groupe « Emploi scientifique-Programmation-Structures de la recherche » - 1981-1984 254 - Commission Recherche : groupe « Enseignement-Éducation » - 1982 255 - Commission Recherche : groupe « Information scientifique et technique » - 1981-1983 256 - Commission Recherche : groupe « Recherche agronomique » - 1981-1982 257 - Commission Recherche : groupe « Recherche bio-médicale » - 1981-1983 258 - Commission Recherche : groupe « Recherche-Énergie » - 1981-1983 259 - Commission Recherche : groupe « Recherche européenne » - 1984 260 - Commission Recherche : groupe « Recherche industrielle » - 1981-1984 261 - Commission Recherche : groupe « Recherche océanologique » - 1981-1983 262 - Commission Recherche : groupe « Recherche régionale » - 1981-1983 263 - Commission Recherche : groupe « Relations internationales » - 1981-1982 264 - Commission Recherche : groupe « Sciences humaines et sociales » - 1981-1983 SANTÉ 265 - La psychiatrie : étude de Marco Valensi - 1981 SPORT 266 - Collectif Sport - 1982-1985

13

Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988

3 SN 267-292

SNE : généralités 267 - Correspondance de Dominique Strauss-Kahn - 1984 268 - Relations SNE/instances nationales du PS - 1984 269 - Relations SNE/Premier secrétaire du PS - 1984-1987 270 - Relations SNE/fédérations du PS - 1984-1985 271 - Relations SNE/gouvernement et parlementaires PS - 1984-1985 272 - Dossier d’André Vianès - 1984-1986 273 - Dossier de travail de Dominique Strauss-Kahn : le budget 1986 274 - Bulletins du SNE Post-Scriptum : n°1 à 11 - 1985-1986

Congrès et conventions du PS 275 - Convention nationale « Modernisation et progrès social », 15-16 décembre 1984

Élections 276 - Présidentielle 1988 : éléments pour la campagne du PS

Groupe des Experts du PS 277 - Organisation des réunions - 1985 278 - Listes de participants - 1985 279 - Thèmes débattus en réunion - 1985 280 - Cahier du Groupe des Experts n°2 : « L’endettement des pays sous développés » - 1987

Institut socialiste d’études et de recherches (ISER) 281 - ISER - 1984-1987

Travaux des collectifs d’études COMMISSION ÉCONOMIQUE 282 - Correspondance générale - 1984 283 - Liste des participants à la commission - 1985

14

RECHERCHE 284 - Collectif Recherche : coordination des travaux - 1984-1987 285 - Commission Recherche : dossier documentaire - 1986-1987 286 - Activités du ministère de la Recherche et de la Technologie - 1984-1985 287 - Ministère de la Recherche et de la Technologie : rapports des groupes de travail - 1984-1985 288 - Commission Recherche : groupe « Culture scientifique, technique et industrielle » - 1984-1985 289 - Commission Recherche : groupe « Débureaucratisation de la recherche » - 1984-1985 290 - Commission Recherche : groupe « Enseignement supérieur » - 1986 291 - Commission Recherche : groupe « Grands organismes de recherche publics » - 1986 292 - Commission Recherche : groupe « Post Lop » - 1984-1985

Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990

3 SN 293-297

SNE : généralités 293 - Table ronde sur « l’Europe et les régions » de la FNESR et du groupe PS-RG au conseil régional d’Ile-de-France - 1987-1989 294 - Dossier documentaire de Jean-Marie Cambacérès - 1988-1989 295 - Rapport d’activité du SNE, juillet 1988-juillet 1989 296 - Relations SNE/responsables socialistes - 1989

Travaux des collectifs d’études RECHERCHE 297 - Commission Recherche : dossier documentaire - 1988-1989

15

Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1992

3 SN 298-302

SNE : généralités 298 - Dossiers de Pierre Moscovici : l’organisation du travail et les conditions de travail - 1990 299 - Dossiers de Pierre Moscovici : les retraites - 1989-1991 300 - Dossiers de Pierre Moscovici : documentation - 1988-1991

Travaux des collectifs d’études EUROPE 301 - Groupe d’études et de mobilisation « Europe 1993 » sur les régions - 1990 RECHERCHE 302 - Commission Recherche : dossier documentaire – 1990

16

INVENTAIRE DETAILLE

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 - 3 SN 1-12 Titre Présidentielle 1974 : éléments pour la campagne électorale du PS Cote 3 SN 1 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Présidentielle 1974 : éléments pour la campagne électorale du Parti socialiste. Notes et fiches argumentaires du Parti socialiste : cadres en entreprises, gestion des entreprises, aide au pays en voie de développement, secteur agricole, crédit immobilier, marine marchande française. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Entreprises : travaux sur le groupe Thomson Cote 3 SN 2 Date (début) 01/01/1972 Date (fin) 31/12/1973 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Entreprises : groupe Thomson - 1972-1973. Fiche d'informations économiques et techniques sur le groupe Thomson (janvier 1973). Composition du conseil d'administration du groupe Thomson-CSF. Rapport sur le groupe Thomson (note manuscrite) : historique, gestion financière, activités électronique, informatique, grand public, composants radio et TV, médical, études et réalisations nucléaires, sociétés financières et activités diverses (1973). Notes manuscrites diverses sur l'état du groupe (s.d.). Revue de presse sur le groupe Thomson 1972. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Entreprises Cote 3 SN 3 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Entreprises - 1974. Brochure de la fédération CFDT Alimentation-Hôtellerie : ''L'hôtellerie française en 1974''. Notes du Parti socialiste : protection sociale et fiscalité du commerce et de l'artisanat (1973). Union de la Gauche, groupe de travail ''Gestion démocratique de l'entreprise'' : rapport ''La démocratie dans l'entreprise et la gestion démocratique'' (27/03/1974). Note de Lucien Pfeiffer (économiste, banquier) : monde de l'entreprise, relations entreprise/capitalisme, autogestion, crédit-bail (septembre 1974). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Lucien Pfeiffer

17

Titre Entreprises : les PTT Cote 3 SN 4 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Entreprises : les PTT - 1974. Notes diverses sur les PTT (1974) : propositions du Parti socialiste sur la gestion et l'organisation des PTT services postaux et financiers situation des fonctionnaires des PTT situation générale des services et des personnels des PTT. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Questions économiques et sociales : notes diverses Cote 3 SN 5 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Questions économiques et sociales : notes diverses - 1974. Thèmes : crise du capitalisme mondial dynamique des classes sociales en France démocratie dans l'entreprise salaire et pouvoir d'achat minima sociaux personnes âgées femmes au foyer santé et sécurité sociale. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Environnement : notes et rapports Cote 3 SN 6 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Environnement - 1973-1974. Texte préparatoire pour une brochure du Parti socialiste : environnement, écologie, pollution, nuisances, radioactivité [1973 ?]. Comité consultatif pour l'environnement : note de présentation du Comité (fondé à la demande de François Mitterrand en 1972). Rapport sur l'organisation et la mise en œuvre de la politique de l'eau en France [1973-1974 ?]. Assemblée nationale, propositions de loi : zones de boisement (1973) participation publique à la sauvegarde de l'environnement (1974). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Europe : notes diverses Cote 3 SN 7 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1973 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Europe : notes diverses - 1973. Notes (novembre 1973) : politique monétaire et financière à l'échelle européenne les institutions européennes. Préparation de la convention du Parti socialiste sur l'Europe : note sur la politique agricole commune (novembre 1973). Congrès extraordinaire du Parti socialiste à Bagnolet : motion Chevènement - Martinet - Motchane - Sarre. Notes : politique socialiste européenne, aménagement du territoire, signification et bilan de l'Europe. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement

18

Titre La France dans l'Europe : travaux sur l'intégration économique Cote 3 SN 8 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1973 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Europe : travaux sur l'intégration économique - 1973. Notes : le Nixon Round (7e cycle du GATT, 1973) la politique monétaire européenne l'insertion de l'économie française dans la CEE les problèmes de l'élargissement de la CEE. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Les médias : revue de presse Cote 3 SN 9 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Médias : revue de presse (1973-1974). Articles extraits du ''Monde'' (18/12/1973), ''Politique hebdo'' (10/01/1974), ''Combat'' (20/06/1974), ''Syndicalisme CFDT'' (octobre 1974) ''Le Courrier du Parlement'' (8-14/11/1974), ''Le Figaro'' (15/11/1974). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Réflexions sur les médias Cote 3 SN 10 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1975 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Médias : réflexions diverses - 1973-1975. Brochure du Parti socialiste ''L'Information asservie'' (supplément au n°25 du ''Poing et la Rose'', mars 1974). Courrier du mensuel d'information du Haut-Rhin ''Klapperstei 68''. Notes sur la presse écrite et l'audiovisuel. Institut socialiste d'études et de recherches (ISER) : comptes rendus des ''Rencontres d'octobre''. Groupe des Experts du Parti socialiste : bulletin n°9 (janvier 1975). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Relations internationales : entretien pour la revue "Actuel-Développement" Cote 3 SN 11 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Relations internationales : entretien pour la revue ''Actuel-Développement'' - 1974. Thèmes proposés pour l'entretien : principes et orientation d'une coopération socialiste avec le tiers monde. Retranscription dactylographiée des réponses à l'entretien, par la commission Tiers-Monde du Parti socialiste (octobre 1974). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement

19

Titre Relations internationales : Tunisie, séminaire économique international du Parti socialiste destourien, 27 février-1er mars 1974 Cote 3 SN 12 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1973-1975 Description Relations internationales : Tunisie, Parti socialiste destourien - 1974. 2e commission présidée par Chedly Ayari : note sur la promotion du Tiers-monde et les relations économiques internationales (25 février 1974). Notes : développement économique et progrès social en Tunisie évolution du système éducatif. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Tunisie

Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 - 3 SN 13-131 Titre Revue "New Society" Cote 3 SN 13 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Revue ''New Society'' - 1976. N° 698 (19/02/1976). Note de John Ardagh pour Françoise Gastebois (fait référence à un article de la page 375 de la revue). Traduction de cet article en français sous le titre ''La guerre à l'intérieur de la gauche en France''. Personne(s) Gilles Martinet Titre Groupe des Experts du PS Cote 3 SN 14 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Groupe des Experts du Parti socialiste : listes des membres (s.d.). Personne(s) Gilles Martinet Titre Congrès du PS à Nantes - 1977 Cote 3 SN 15 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Parti socialiste : congrès de Nantes - 1977. Argumentaire sur les thèses de l'autogestion et la motion 1 (fourni par H. Guillaume, 15/06/1977). Contributions d'André Laignel et de Jean de Bengy. Personne(s) André Laignel ; Jean de Bengy ; Gilles Martinet

20

Titre Elections cantonales 1976 Cote 3 SN 16 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Cantonales 1976. Fiche sur les plus-values (12/06/1976). Personne(s) Gilles Martinet Titre Elections municipales 1977 : préparation de la campagne du PS Cote 3 SN 17 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Municipales 1977 : préparation de la campagne électorale du Parti socialiste. Argumentaire sur l'urbanisme et sur l'économie. Manifeste municipal du Parti socialiste (1976). Organisation de la campagne : programme des déplacements de François Mitterrand en février et mars compte rendu d'une réunion de travail adressé à Louis Mermaz. Notes sur la préparation des élections dans les fédérations du Parti socialiste (1977) : relevé de la situation par municipalité. Négociations entre le Parti socialiste et les partis de gauche par municipalité : notes manuscrites (s.d.). Revue de presse : ''Echo'' (5/02/1977), ''Le Populaire du Centre'' (4/02/1977), ''L'Humanité'' (16/03/1977), ''Le Monde'' (15 et 17/03/1977). Personne(s) Louis Mermaz ; Gilles Martinet Titre Elections municipales 1977 : fiches sur l'environnement pour les candidats Cote 3 SN 18 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Municipales 1977 : fiches sur l'environnement pour les candidats. Fiches du collectif Environnement : les citoyens et l'environnement déchets et ordures les sites ruraux la pêche à la ligne bruit et pollution de l'air établissements dangereux l'eau douce les espaces verts. Personne(s) Gilles Martinet Titre Elections législatives 1978 : préparation de la campagne du PS Cote 3 SN 19 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Législatives 1978 : préparation de la campagne électorale du Parti socialiste. Courrier d'Yvonne Théobald Paoli du groupe Parti socialiste de l'Assemblée nationale, accompagné d'une note de propositions des socialistes et d'un article de Gaston Defferre sur la politique économique (18/01/1978). Personne(s) Gaston Defferre ; Yvonne Théobald Paoli ; Gilles Martinet

21

Titre Fédération nationale des républicains et indépendants Cote 3 SN 20 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Fédération nationale des républicains et indépendants - 1977. Déclaration de Jean-Pierre Soisson, président de la Fédération (29/04/1977). Personne(s) Jean-Pierre Soisson ; Gilles Martinet Organisme(s) FNRI Titre Interventions de François Mitterrand dans les médias Cote 3 SN 21 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Interventions de François Mitterrand dans les médias - 1975-1977. Conférences de presse de François Mitterrand : 13/02 et 8/07/1975. Déclaration de François Mitterrand du 31/07/1975. Compte rendu du déjeuner de François Mitterrand avec l'Association des journalistes économiques le 8/11/1977. Personne(s) François Mitterrand ; Gilles Martinet Titre Agriculture : réflexions sur les agricuteurs et les travailleurs agricoles Cote 3 SN 22 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Agriculture : agriculteurs et travailleurs agricoles - 1973-1978. Notes : couverture sociale des salariés de l'agriculture (s.d.) revenu des agriculteurs (1973-1974) note de Thomas Béranger sur les travailleurs agricoles (1976-1977). Propositions du Parti socialiste pour les agriculteurs victimes de la sécheresse (29/07/1976). Communiqué de Pierre Joxe, délégué national à l'Agriculture du Parti socialiste (25/08/1976). Propositions de loi : régime d'assurance chômage des salariés agricoles (1973) indemnisation des calamités agricoles (1974) création d'un office des vins (1975). Personne(s) Thomas Béranger ; Gilles Martinet Titre Agriculture : travaux sur la politique socialiste agricole Cote 3 SN 23 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Agriculture : travaux sur la politique socialiste agricole - 1975-1977. Commission agricole de la fédération Parti socialiste du Finistère : proposition pour une politique foncière agricole socialiste (5 décembre 1975). Bulletin du groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale : numéro spécial sur les socialistes et l'agriculture (s.d.). Perspectives du milieu rural : note de la Commission agricole (novembre 1978).

22

Personne(s) Gilles Martinet Titre Agriculture/Environnement : journées d'études du PS Cote 3 SN 24 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Agriculture/Environnement : journées d'études du Parti socialiste - 1976-1978. Journées nationales d'études du Parti socialiste sur la politique forestière : circulaire du SNE (6/11/1977). Journée de réflexion du Parti socialiste sur la montagne, Chamrousse, 23/09/1978 : retranscription des interventions. Commission Agricole du Parti socialiste, journée nationale d'études agricoles, 9/03/1976 : notes sur la production agricole et l'agriculture de montagne. Groupe de travail du Parti socialiste ''Foret'', journée d'étude régionale (octobre 1977) : rapport introductif ''pour une politique forestière socialiste''. Personne(s) Gilles Martinet Titre Politique socialiste de l'environnement Cote 3 SN 25 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Environnement : politique socialiste de l'environnement - 1974-1977. La politique de l'environnement selon l'union de la gauche : retranscription d'un entretien avec François Mitterrand (14/05/1974). Notes sur la politique de l'environnement. Le Poing et la Rose (mensuel du Parti socialiste) : supplément au n° 65 ( 1977). Personne(s) François Mitterrand ; Gilles Martinet Titre Agriculture/Environnement : campagne du PS "Vivre aujourd'hui", Cote 3 SN 26 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Agriculture/Environnement : campagne ''Vivre aujourd'hui'' - [1975-1976]. Fiches pour les sections du Parti socialiste : propositions d'actions, thèmes à populariser. Personne(s) Gilles Martinet Titre Travaux du PS sur la protection de l'environnement Cote 3 SN 27 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Environnement : travaux sur la protection de l'environnement - 1975-1976. Délégation nationale du Parti socialiste à l'Environnement : proposition pour une politique d'élimination des

23

pollutions et nuisances (octobre 1975). Notes : le gaspillage position du Parti socialiste dans le débat parlementaire sur la protection de la nature (avril 1976). Personne(s) Gilles Martinet Titre Energie/Environnement : réflexions du PS Cote 3 SN 28 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energie/Environnement : réflexions du Parti socialiste - 1977. Notes sur l'énergie et environnement. Commission nationale Environnement du Parti socialiste : extraits de rapport sur l'eau, l'air, l'énergie et l'électro nucléaire (septembre 1977). Energie nucléaire : rapport du comité Environnement/Nucléaire du Parti socialiste (novembre 1977). Personne(s) Gilles Martinet Titre Urbanisme Cote 3 SN 29 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Urbanisme - 1976-1977. Notes : équipements collectifs techniciens de l'urbanisme études d'aménagements et d'urbanisme la mission des urbanistes. Secrétariat national du Parti socialiste à l'action culturelle (SNAC) : rapport de Dominique Taddéi pour le bureau exécutif du Parti socialiste, sur ''Les socialistes et Beaubourg'' (12/01/1977). Commission Aménagement du territoire du Parti socialiste, groupe ''Politiques d'aménagement du territoire'' (février 1977) : note sur la politique des villes moyennes. Avenir socialiste: notes manuscrites de L. Virgili sur les structures d'étude de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire (septembre 1977). Article ''La formation des urbanistes aménageurs'' (23/06/1977). Liste des organismes publics et service publics, associations et fondations, bureau d'études publics ou privés ayant une activité autonome dans l'aménagement et l'urbanisme (septembre 1977). Commission Régions et Aménagement du territoire du Parti socialiste : note sur l'urbanisation et l'aménagement du territoire. Personne(s) Dominique Taddéi ; Gilles Martinet Titre Travaux de la commission Aménagement du territoire Cote 3 SN 30 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Aménagement du territoire : travaux du Parti socialiste - 1977-1979. Collectif Aménagement du territoire du Parti socialiste (17/05/1977) : lettre d'information programme et bulletin de participation aux journées d'études sur l'aménagement du territoire des 3 et 4 juin. Notes : aménagement rural planification et aménagement du territoire plans nationaux et régionaux entreprises et régions les institutions la montagne politique d'aménagement Personne(s) Gilles Martinet

24

Titre Transports : réflexions du PS sur la politique des transports Cote 3 SN 31 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Aménagement du territoire/Transports : réflexions du Parti socialiste sur la politique des transports - 1976-1979. Commission Collectivités locales du SNE : notes sur la politique des transports urbains. Commission Aménagement du territoire du SNE : notes sur la politique régionale des transports (14/12/1979). Commission Cadre de vie du SNE : éléments pour une politique socialiste des transports (décembre 1978). Extension des pouvoirs en région en matière de transports public : notes de P. Barronet-Fruges et C. Naar (1977). Sénat : proposition de loi sur le versement d'une taxe aux transports en commun (1979). Personne(s) Gilles Martinet Titre Transports : travaux de la commission Politique industrielle Cote 3 SN 32 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Aménagement du territoire/Transports : travaux de la Commission Politique industrielle - 1976-1979. Commission Politique industrielle du SNE : rapport ''Le transport et sa finalité pour les socialistes'' (s.d.). Transports fluviaux (1976-1977) : courrier de Jacques Durand (commission Aménagement du territoire) à Gilles Martinet (29/10/1976) notes : situation des transports fluviaux position du Parti socialiste sur le transport fluvial. Transports urbains, notes diverses (1976-1978) : situation des transports urbains politique des déplacements urbains et régionaux réseau express régional/RER. Transports routiers, notes diverses : situation des transports interurbains planification des transports collectifs Personne(s) Jacques Durand ; Gilles Martinet Titre Transports : journée nationale d'étude de la commission Politique industrielle, 21 janvier 1978 Cote 3 SN 33 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Aménagement du territoire/Transports : journée nationale d'études de la commission Politique industrielle, 21 janvier 1978. Documents de travail : rapports introductifs du 19 décembre 1977, sur la coordination et la planification des transports, le rôle économique des transports, le rôle des pouvoirs locaux et régionaux. Journée d'étude du Parti socialiste du 21 janvier 1978 : rapport sur l'autogestion dans les transports rapports de synthèse des tables rondes. Personne(s) Gilles Martinet Titre Cadre de vie : réflexions du PS Cote 3 SN 34 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste

25

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Cadre de vie : travaux du Parti socialiste - 1974-1978. Assemblée nationale, groupe du Parti socialiste : table des matières d'un ouvrage sur le cadre de vie (février 1974) proposition de loi sur la participation des individus dans la sphère publique (1974). Notes : la gauche et le cadre de vie autogestion et cadre de vie capitalisme et cadre de vie. Colloque national du Parti socialiste ''Changer le cadre de vie pour changer la vie'', 28-29 janvier 1978 : compte rendu. Revue ''Communes et régions de France'' : n°150, (mai 1978) . Le Poing et la Rose : supplément au n°71 (juin 197 8). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission cadre de vie : travaux du groupe "Villes nouvelles" Cote 3 SN 35 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Cadre de vie : travaux du groupe ''Villes nouvelles'' - 1973-1976. Notes : position du Parti socialiste sur les villes nouvelles démocratie locale. Proposition de loi ''pour l'instauration d'un statut démocratique des villes nouvelles et l'abrogation de la loi n° 10-670 du 10/07/1970'' (version de mai et juillet 1975). Colloque du Parti socialiste sur les villes nouvelles, 2-3 octobre 1976 : programme. Colloque du Parti socialiste sur les villes nouvelles, débats du 2 octobre 1976 : rapports sur le système français, le pouvoir central et la vie locale, le bilan de la réalisation des objectifs des villes nouvelles. Personne(s) Gilles Martinet Titre Cadre de vie/Sports : politique sportive du PS Cote 3 SN 36 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Cadre de vie/Sports : politique sportive - 1973-1977. Journée de réflexion du Parti socialiste sur les sports et les loisirs, 14-15 mai 1977 : rapports des groupes ''Sports et Loisirs'', ''Sport et Education'', ''Santé-Sport-Compétition''. Rapport de la délégation nationale Sports et Loisirs du Parti socialiste. Comité Jeunesse-Education permanente du Parti socialiste : rapport sur le sport dans la commune. Groupe de travail ''Sport'' : note sur la politique sportive. Assemblée nationale : proposition de loi sur l'éducation physique et le sport (1973). Bulletin du Parti socialiste ''Propositions socialistes pour une politique sportive'' [1977]. Personne(s) Gilles Martinet Titre Cadre de vie : travaux de la commission Tourisme et Loisirs du PS Cote 3 SN 37 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Cadre de vie : commission Tourisme et Loisirs - 1976-1978. Rapport de la Commission économique du Comité de ville de Grenoble : le rôle du tourisme dans la société capitaliste réalisations et actions de la ville depuis 1971. Thèmes de travail de la commission du Parti socialiste :

26

principes et orientations générales inégalités culturelles et accès à l'information tourisme à finalité sociale équipements aménagement du territoire l'emploi touristique échanges avec l'étranger. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Grenoble Titre Collectivités locales : réaménagement des collectivités, décentralisation Cote 3 SN 38 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : réaménagement des collectivités, décentralisation - 1973-1977. Note de Lucien Delmas, vice-président de la FNESR : décentralisation administrative et autogestion des collectivités locales. Notes : décentralisation des centres de décisions, regroupement volontaire des communes, développement urbain et planification. Notes de la commission Collectivités locales-Régions du Parti socialiste : décentralisation contrats entre Etat et collectivités locales politique urbaine et contrats de ''pays''. Conférence de presse de François Mitterrand du 2 avril 1975 : élargissement de la mission des collectivités. Actualisation du Programme commun : propositions pour la partie ''Collectivités territoriales et décentralisation'' (mai 1977). Personne(s) François Mitterrand ; Lucien Delmas ; Gilles Martinet Titre Collectivités locales : travaux de la commission Décentralisation du PS Cote 3 SN 39 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : travaux de la commission Décentralisation - 1978. Assemblée nationale, groupe de travail sur la décentralisation : listes des membres calendrier du groupe rapports de Pierre Lalumière et de Jean-Marie Faivre (septembre 1978) 3e chapitre du Manifeste cantonal du Parti socialiste (rédigé par Jean-Pierre Worms). Projet ''Collectivités Locales'' du Parti socialiste (11-12/09/1978) : rapport de Bernard Pouyet du groupe de travail ''Rhône-Alpes'' fiche pour une réunion. Personne(s) Pierre Lalumière ; Jean-Marie Faivre ; Bernard Pouyet ; Gilles Martinet Titre Collectivités locales : Bretagne Cote 3 SN 40 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Bretagne - s.d.. Notes sur les problématiques régionales : luttes, revendications, minorités nationales. Parti socialiste, Secrétariat national à l'action culturelle (SNAC), commission Collectivités locales et régions, notes du groupe ''Peuples Minoritaires de France'' : présentation des particularismes locaux perspectives d'actions socialistes en Bretagne. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Bretagne

27

Titre Collectivités locales : Alsace Cote 3 SN 41 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Alsace - 1977. Parti socialiste, Secrétariat national à l'action culturelle (SNAC), notes de la commission Collectivités locales et régions : spécificités locales, et propositions socialistes pour l'Alsace. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Alsace Titre Collectivités locales : Catalogne-Nord Cote 3 SN 42 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Catalogne-Nord - s.d.. Culture catalane en Roussillon : article de Domenec Bernardo (universitaire spécialiste de la culture catalane). Parti socialiste, SNAC, commission Collectivités locales et régions, notes du groupe ''Peuples minoritaires'' : situation économique, politique et démographique en Catalogne actions spécifiques à mener en Catalogne. Personne(s) Gilles Martinet Titre Collectivités locales : Corse Cote 3 SN 43 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Corse - 1975-1976. Fédération socialiste de Corse, réunions publiques de Bastia et de de Porto-Vecchio (présence de Michel Rocard), 13 et 14 décembre 1975 : retranscription des interventions. Convention nationale du Parti socialiste sur l'autogestion, 21-22 juin 1975 : amendement de la fédération socialiste de Corse à la thèse n°10 (l'autogestion dans la région). Assemblée nationale : projet de loi sur la départementalisation de la Corse (1975) proposition de résolution pour la création d'une commission d'enquête parlementaire sur la Corse (1975) proposition de loi sur le statut de la Corse (1977). Parti socialiste, SNAC, commission Collectivités locales et régions : propositions de loi sur le statut spécial de la Corse. Personne(s) Michel Rocard ; Gilles Martinet Lieu(x) Corse Titre Collectivités locales : Nord (Flandres) Cote 3 SN 44 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

28

Description Collectivités locales : Nord (Flandres) - s.d.. Parti socialiste, SNAC, commission Collectivités locales et Régions, groupe ''Peuples minoritaires'' : notes de Philippe Vandenberghe sur la minorité flamande du Outland (Flandre intérieure) et sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de la culture de ce peuple. Cercle Michel de Swaen (association de promotion de la culture flamande) : note de présentation du Cercle cahiers du Cercle Michel de Swaen (décembre janvier 1975). Personne(s) Philippe Vandenberghe ; Gilles Martinet Lieu(x) Nord Titre Collectivités locales : Pays-Basque Cote 3 SN 45 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Pays Basque - s.d.. Notes : la minorité basque aspects historique, éducatif et environnemental économie et politique au Pays basque. Parti socialiste, SNAC, commission Collectivités locales et régions, notes du groupe ''Peuples minoritaires'' : particularités locales (tissu ethnique, culture, politique, presse), et actions à mener aux Pays Basque. Personne(s) Gilles Martinet Titre Collectivités locales : région parisienne Cote 3 SN 46 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1975 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : région parisienne - 1973-1975. Groupe de coordination des études sur les fonctions internationales de Paris : rapport sur le rôle et la vocation de Paris comme ville internationale (mars 1973). Conseil de Paris du 17/06/1974 : extrait de séance. Notes : aménagement de la région parisienne plan socialiste pour Paris. Assemblée nationale, groupe Parti socialiste-RG, commission Cadre de vie : note sur le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. Assemblée nationale : amendement au projet de loi n°1869 sur la ville de Paris (s.d.) propositions de loi : réorganisation démocratique de la ville de Paris (1974) adoption d'un statut démocratique pour Paris (1975). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Paris Titre Collectivités locales : Rhône-Alpes Cote 3 SN 47 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1975 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales : Rhône-Alpes - 1975. Délégation du Parti socialiste aux Régions, note du Comité de coordination Rhône-Alpes (septembre 1975) : ''Propositions socialistes pour une relance de l'économie régionale''. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Rhône-Alpes

29

Titre Collectivités locales, DOM : La Réunion Cote 3 SN 48 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1975 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Collectivités locales, DOM : La Réunion - 1975. Supplément au ''Combat socialiste'' (septembre 1975). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) La Réunion Titre Consommation : réflexions du PS sur la distribution Cote 3 SN 49 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Consommation : réflexions sur la distribution - 1976-1977. Groupe Consommation du Parti socialiste : note sur les objectifs à atteindre dans le secteur de la distribution. Journée nationale d'études du Parti socialiste sur la consommation, 19-20 novembre 1977 : rapport sur la distribution (situation actuelle, propositions socialistes, ébauche d'une politique de la distribution). Rapport sur le secteur de la distribution : formes, évolution, aspect économique. Personne(s) Gilles Martinet Titre Economie : Plan économique du PS Cote 3 SN 50 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie : Plan économique du Parti socialiste - 1975-1976. Document de travail : ''Propositions pour une relance de l'emploi''. Commission de développement économique du Parti socialiste : rapport sur le VIIe Plan (contribution d'Yves Lannes). Le plan économique du Parti socialiste : article pour ''Le Poing et la Rose'' n°46 (janvier 1976). Revue de presse : ''Le Point'' (15/09/1975), ''Le Figaro'' (15/09/1975), ''Les Echos'' (28/01/1976). Supplément à ''L'Unité'' (hebdomadaire du Parti socialiste) n°171. Personne(s) Gilles Martinet Titre Economie : notes de conjoncture du groupe PS-RG à l'Assemblée nationale Cote 3 SN 51 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie : notes de conjoncture du groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale - 1975-1976. Situation économique de la France entre 1975 et 1976. Personne(s) Gilles Martinet

30

Titre Economie : Forum "L'Expansion", novembre 1976 Cote 3 SN 52 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie : Forum ''L'Expansion'' - novembre 1976. Note pour Pierre Mauroy sur les modalités de préparation du livre issu du Forum de ''L'Expansion''. Magazine ''L'Expansion'' : n°101-101 bis (novembre 1976). Personne(s) Pierre Mauroy ; Gilles Martinet Titre Economie : éléments pour une critique du plan Barre Cote 3 SN 53 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie : critique du plan Barre - 1976-1977. Communiqué du groupe de liaison des partis signataires du Programme commun (1/10/1976). Circulaires et projets de tract du Parti socialiste aux secrétaires fédéraux, aux membres du comité directeur et aux parlementaires socialistes (4/10/1976). Argumentaires : critique de la politique économique et sociale du gouvernement de Raymond Barre (10 et 17/07/1977). Personne(s) Gilles Martinet Titre Economie : notes du groupe de travail PS/PCF/MRG sur les questions économiques et sociales Cote 3 SN 54 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie : notes du groupe de travail Parti socialiste/PCF/MRG - 1977. Notes du sous-groupe 1: les inégalités de revenus la planification les relations extérieures la politique de croissance. Notes du sous-groupe 2 : l'Etat et les grandes entreprises privées, structures de l'entreprise et intervention des travailleurs. Notes du sous-groupe 3 : finances publiques restructuration des circuits financiers et politique du crédit inflation. Personne(s) Gilles Martinet Organisme(s) PCF ; MRG Titre Notes d'économie sociale Cote 3 SN 55 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Economie sociale - 1977-1978. Courrier de Michel Rocard à Pierre Mauroy (29/11/1977). Projet ''économie sociale'' : note de Laurent Fabius à Marie-Jo Pontillon. Groupe de travail du Parti socialiste ''Economie sociale'' : note de synthèse des travaux du groupe (18/01/1978). Notes : projet

31

d'économie sociale dispositifs à mettre en place atouts et perspectives du développement de ce type d'économie (mars 1978). Personne(s) Michel Rocard ; Laurent Fabius ; Pierre Mauroy ; Marie-Jo Pontillon ; Gilles Martinet Titre Commission économique : notes diverses Cote 3 SN 56 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique - 1977-1978. Budget 1978 proposé par le PCF : note de Jacques Gallus et Jean-Pierre Hoss (secrétaires de la Commission économique), à François Mitterrand, Pierre Mauroy, Michel Rocard, André Boulloche et Jacques Attali (14/10/1977). Questionnaire de la Commission économique sur le secteur industriel et la structure des entreprises : réponse de la commission Politique industrielle (s.d.). Note d'Alain Boublil : ''Propositions socialistes pour la France des années quatre-vingt, aspects économiques'' (novembre 1978). Politique économique de l'Etat : note de Michel Beaud, Robert Fossaert et Jacques Gallus (contribution au ''projet de société'') (18/11/1978). Lettre mensuelle de conjoncture de la Commission économique (1979). Personne(s) François Mitterrand ; Michel Rocard ; Pierre Mauroy ; Jacques Gallus ; Jean-Pierre Hoss ; André Boulloche ; Jacques Attali ; Alain Boublil ; Michel Beaud ; Robert Fossaert ; Gilles Martinet Organisme(s) PCF Titre Commission économique : réflexions sur le commerce extérieur Cote 3 SN 57 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : commerce extérieur - 1975-1979. Notes : rapport économique avec l'extérieur balance commerciale structure et évolution du commerce extérieur dépendance française situation du commerce extérieur français équilibre extérieur et programme commun. Fiches législatives sur le commerce extérieur. Notes manuscrites : négociations commerciales multilatérales régulation sociale et commerce extérieur. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : réflexions sur l'épargne Cote 3 SN 58 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : l'épargne - 1976-1977. Indexation de l'épargne et programme économique de l'union de la gauche : note de l'Assemblée nationale. Commission économique, notes du groupe de travail ''Financement long de l'économie'' : indexation de l'épargne emprunt d'Etat. Communiqué du bureau exécutif du Parti socialiste (17 novembre 1976). Personne(s) Gilles Martinet

32

Titre Commission économique : réflexions sur les institutions européennes de financement Cote 3 SN 59 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : institutions européennes de financement - 1976-1977. Notes : fonctionnement du Fonds européen de développement régional Banque européenne d'investissement. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : réflexions sur les échanges internationaux Cote 3 SN 60 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : échanges internationaux - 1975-1978. Nouvel ordre économique international : notes du groupe de travail ''Tiers monde''. Etat des relations internationales en 1976 : note du groupe de travail ''Action économique internationale''. Bilan et perspectives établie par le groupe après une année d'exercice. Notes du groupe de travail ''Extérieur'' : dialogue Nord/Sud environnement extérieur du projet socialiste. Notes diverses de la Commission économique : perspectives de la gauche en matière de relations économiques internationales protection commerciale et contraintes internationales. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : réflexions sur les relations monétaires internationales Cote 3 SN 61 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : relations monétaires internationales - 1976-1977. Assemblée nationale : note sur la situation du système monétaire international après la conférence de la Jamaïque des 7-8 janvier1976. Notes de la Commission économique : problèmes monétaires et commerciaux d'un gouvernement de gauche en début de mandat, crise du franc, marché des changes, mouvements de capitaux, réforme du FMI, coopération monétaire internationale. Commission économique, groupe de travail ''Extérieur'' : note sur la solvabilité extérieure de la France liste des contributions du groupe sur la solvabilité extérieure. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : réfléxions sur la planification Cote 3 SN 62 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

33

Description Commission économique : planification - 1977-1978. Notes du groupe de travail ''Panification'' : finalité de la croissance, élaboration du Plan, relations extérieures, politique économique et sociale de l'union de la gauche, emploi, production, inflation, planification démocratique. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : journée d'étude du PS sur la planification, 2 juillet 1977 Cote 3 SN 63 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : journée d'étude du Parti socialiste sur la planification, 2 juillet 1977. Programme de la journée d'études. Note de présentation des débats. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission économique : réflexions sur le secteur bancaire Cote 3 SN 64 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Commission économique : secteur bancaire - 1976-1977. Notes du groupe de travail ''Crédit-Monnaie-Banque-Assurance'' : nationalisation des banques restructuration des circuits bancaires et financiers. Commissions Economie et Politique industrielle, note du groupe de travail ''Crédit-Financement'' : comités régionaux de la Banque nationale d'investissement. Notes de la Commission économique : Banque nationale d'investissement nationalisation des banques cahier des charges des banques. Personne(s) Gilles Martinet Titre Energies : le nucléaire Cote 3 SN 65 Date (début) 01/01/1972 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energies : le nucléaire - 1972-1978. Notes diverses : Commissariat à l'énergie atomique (CEA) localisation des centrales nucléaires programme nucléaire loi nucléaire position du Parti socialiste ventes de réacteurs nucléaires en Afrique du Sud politique énergétique américaine. Le pari du tout nucléaire : extrait du bulletin du Groupe des Experts du Parti socialiste (février 1975). Problème du nucléaire : propositions de la Commission Environnement. Personne(s) Gilles Martinet Titre Energies : travaux de la commission Politique industrielle sur EDF-GDF Cote 3 SN 66 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études

34

Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energies : EDF-GDF - 1974-1977. Rapport sur le projet d'autogestion d'EDF-GDF (janvier 1974). Situation d'EDF-GDF : rapport de la délégation nationale Technologie et Recherche du Parti socialiste (mars 1976). Résolution du bureau national d'EDF-GDF-CEA (1/03/1977). Commission Politique industrielle, notes du groupe de travail ''Energie'' (1977) : réfrigérants secs avancement du programme électronucléaire et approvisionnement en électricité. Personne(s) Gilles Martinet Titre Energies : travaux de la commission Politique industrielle sur les ressources naturelles Cote 3 SN 67 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energies : ressources naturelles - 1974-1979. Notes sur le charbon (1974-1976) : prévision de production en France pour la période 1974-1983 avenir du charbon en France. Notes sur les minerais (1976) : dépendance de la France. Notes sur les questions pétrolières (1976-1979) : les multinationales dans le secteur pétrolier présentes en France problèmes pétroliers fusion d'Elf Erap et de la société nationale des pétroles d'Aquitaine industrie pétrolière raffinage. Restructuration du groupe Elf-Aquitaine et politique pétrolière : conférence de presse du Parti socialiste (8/06/1976). Personne(s) Gilles Martinet Titre Politique énergétique Cote 3 SN 68 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energies : politique énergétique - 1974-1979. Notes du groupe Energie du Parti socialiste : comparaison des positions du gouvernement, du PCF et du groupe de travail énergie et diversification projet d'un institut pour le développement des économies d'énergie autogestion l'énergie dans le monde. Assemblée nationale, groupe Parti socialiste-RG : rapport de Robert Chapuis sur la politique énergétique (8-9/03/1975) note sur l'énergie et l'aménagement du territoire, par le groupe de travail ''Politique d'aménagement du territoire''. Note de Robert Pontillon sur l'énergie, adressée à Gilles Martinet et Robert Chapuis (7/02/1977). Journées nationales d'études du Parti socialiste sur l'énergie, Suresnes, 8-9/11/1975 : compte rendu. Personne(s) Gilles Martinet ; Robert Pontillon ; Robert Chapuis Organisme(s) PCF Titre Collectif Energie : énergies nouvelles et économie d'énergie Cote 3 SN 69 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Energies : énergies nouvelles et économie d'énergie - 1975-1978. Note du groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale : présentation des énergies nouvelles. Délégation nationale du Parti socialiste à l'Energie, journées nationales sur l'énergie, 12-13/11/1977 : rapport introductif sur les économies d'énergie et les énergies nouvelles. Groupe Energie, notes du sous-groupe de travail

35

''Usages'' : mesures à prendre pour le développement des énergies nouvelles. La ''Gazette nucléaire'' : n°19 (juillet-août 1978). Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : réflexions sur le rôle du travailleur au sein de l'entreprise Cote 3 SN 70 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : le rôle du travailleur au sein de l'entreprise - 1976-1978. Systèmes de participation des travailleurs à la gestion en URSS, Yougoslavie, Chine et Tchécoslovaquie : rapport de Benjamin Stora. Rôle décisionnel des travailleurs dans l'entreprise privée : note de la commission Régulation et finances. Parti socialiste, secrétariat national au Secteur public, note du groupe de travail ''Nationalisations'' : choix des représentants de travailleurs aux conseils d'administration des entreprises publiques. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : travaux sur le financement des entreprises Cote 3 SN 71 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : financement des entreprises - 1976-1978. Notes de la commission : interventions financière de l'Etat dans le secteur privé fonds sociaux financement des PME financement des PMI. Assemblée nationale : note sur le financement des entreprises privées. Journée d'études du Parti socialiste sur le financement des entreprises, 9/10/1976 : notes de la commission Régulation et finances (révision des bilans, imposition des entreprises sur leur marge brute d'autofinancement) compte rendu de la Commission économique. Groupe de travail ''Financement de l'industrie'' : liste des contributeurs. Rapport de Jacques Attali : ''Financement des entreprises, fiscalité et stratégie industrielle''. Personne(s) Jacques Attali ; Gilles Martinet Titre Entreprises : commerce et artisanat Cote 3 SN 72 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : commerce et artisanat - 1977-1979. Journée nationale d'études du Parti socialiste, Limoges, 11-12/02/1979 : note de la délégation du Parti socialiste au Commerce et à l'artisanat, sur la situation des travailleurs indépendants (protection sociale, fiscalité, crédit, modernisation, formation, charges sociales). Assemblée nationale : proposition de loi sur la création d'une commission ''chargée de faire des propositions en faveur des épouses d'artisans et commerçants (1977). Personne(s) Gilles Martinet

36

Titre Entreprises : conférence nationale du PS, 4-5 novembre 1978 Cote 3 SN 73 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : conférence nationale du Parti socialiste, 4-5 novembre 1978. Comptes rendus des débats par le Groupe socialiste d'entreprise (GSE) national Agriculture-Industries agro-alimentaires-Forêts-Bois-Pâtes-Papiers. Compte rendu des tables rondes et groupes de travail : tables rondes ILSA-MSA, et OPA groupe ''Crédit Agricole'' table ronde INRA table ronde sur la politique forestière groupe de travail ''Enseignement agricole''. Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux de la commission Politique industrielle sur les PTT Cote 3 SN 74 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : travaux sur les PTT - 1975-1977. Notes de la commission : la poste et ses problèmes fonctions et statut de la poste. Décisions du gouvernement sur les télécommunications : réaction de Robert Chapuis (25/05/1976). Note du GSE-PTT sur l'organisation et les actions à mener par le groupe. Analyse graphique de l'accroissement du parc de lignes de télécommunications principales (janvier 1975-mars 1976). Secrétariat d'Etat aux Postes et télécommunications : note sur le programme d'action prioritaire ''Développement des télécommunications''. Documentation : lettre d'information hebdomadaire ''Telecom info'' (s.d.) article du ''Times'' (7/06/1976) secrétariat d'Etat aux Postes et télécommunications. Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux de la commission Politique industrielle sur le budget des PTT Cote 3 SN 75 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : budget des PTT - 1976. Fiches techniques du groupe de travail ''Poste'' : contrats d'études déficit de presse monopole postal. Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux de la commission Politique industrielle sur la gestion du personnel aux PTT Cote 3 SN 76 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : gestion du personnel- 1976-1977. Commission Transports et Communications : extrait d'un rapport sur le personnel des PTT. Notes du groupe de travail ''Poste'' :

37

rémunération, recrutement, formation et mobilité du personnel des PTT perspectives pour une politique socialiste du personnel (notes manuscrites). Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux de la commission Politique industrielle sur la réorganisation du secteur des PTT Cote 3 SN 77 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : réorganisation du secteur - 1977-1978. Notes du groupe de travail ''Poste'' : reconstruction des PTT. Supplément au ''Nouveau Populaire de Paris'' : n°19 (15/02/1978). Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : notes de fonctionnaires du ministère des PTT Cote 3 SN 78 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : notes de fonctionnaires du ministère des PTT - 1978. Liste des membres du groupe de réflexion de l'administration centrale du ministère. Structure du ministère des PTT : note de présentation décret organigramme. Personnel du ministère : note sur les mesures immédiates à prendre en matière de politique du personnel. Production : note sur les dispositifs à mettre en place pour améliorer la production. Environnement : note sur les mesures à prendre à destination de la population et du personnel. Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : documents de séance du Sénat sur les PTT Cote 3 SN 79 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : documents de séance du Sénat - 1978. Rapport général : annexe n°40 sur les postes et télécommunication (21/11/1978) loi de finances pour 1979, partie ''Postes et télécommunications'' : intervention de Louis Perrein (2/12/1978). Personne(s) Louis Perrein ; Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux de la commission Politique industrielle sur l'autogestion aux PTT Cote 3 SN 80 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : réflexions sur l'autogestion - 1976-1977. Notes du groupe de travail ''Poste'' : organisation de la poste dans un système autogestionnaire administration centrale.

38

Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : PTT, dossier Emploi-Télécommunications Cote 3 SN 81 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : dossier Emploi-Télécommunications - 1977-1978. Courrier de H. Bustarret à Gilles Martinet (2/10/1978). Note sur la composition du dossier. Texte 0 : revue de Presse: ''Nord Matin'' (16/09/1978). Texte 1 : commission Politique industrielle, note du groupe ''Télécommunication'' sur les effectifs nécessaires au service public des télécommunications lettre d'information ''Inf-Telecom'' n°602 (1/09/ 1978) note sur les ''avances remboursables''. Texte 2 : groupes ''Télécommunication et industries électroniques'', compte rendu de réunion du 4/07/1978 notes : propositions en matière d'industrie des télécommunications les composants électroniques Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises, commission Politique industrielle : contribution du GSE du Lot sur les PTT Cote 3 SN 82 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : contribution du GSE fédéral du Lot - 1977. Note du groupe de travail ''Poste'' : la poste en milieu rural. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Lot Titre Entreprises/PTT : journées nationales d'études du PS Cote 3 SN 83 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises/PTT : journées nationales d'études du Parti socialiste - 1977. Journée nationale d'études du Parti socialiste, 21-22/05/1977, notes du groupe ''Poste'' : service des Affaires sociales, problèmes juridiques et économiques, politique socialistes du personnel, conditions de travail. Communiqué de presse du groupe de travail. Journée Télécommunications du Parti socialiste, 23 octobre 1977 : compte rendu de la journée pour ''Le Poing et la Rose''. Personne(s) Gilles Martinet Titre Entreprises : nationalisation des grands groupes industriels Cote 3 SN 84 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

39

Description Entreprises : nationalisation des grands groupes industriels - 1973-1979. Notes : nationalisation de neuf groupes industriels effets des mesures immédiates sur le budget d'une grande entreprise. Assemblée nationale : proposition de loi sur la nationalisation de neufs groupes industriels et du secteur bancaire (1977). Creusot-Loire : courrier de Maurice Villegas à Gilles Martinet (29/10/1976) journée d'étude des GSE (23/10/1976) : programme et compte rendu plan du site de Creusot-Loire dossier sur l'entreprise tract lettre de la coordination des GSE. Personne(s) Maurice Villegas ; Gilles Martinet Titre Entreprises : travaux du PS sur les nationalisations Cote 3 SN 85 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : nationalisations - 1974-1977. Assemblée nationale, propositions de loi : nationalisation des cellules et propulseurs aéronautiques (1974) nationalisation de l'eau potable (1974). Notes diverses : financement des nationalisations autogestion extension et démocratisation du secteur public limite de la nationalisation. Rapport de Jean Matouk : ''Création d'entreprises industrielle, un projet socialiste''. Couverture du risque économique par les techniques de l'assurance : rapport du Groupement français d'entreprises, présidé par Lucien Pfeiffer (avril 1976). Commission Politique industrielle, groupe de travail ''Nationalisations'' : synthèse des travaux du groupe Personne(s) Lucien Pfeiffer ; Jean Matouk ; Gilles Martinet Titre Entreprises : contributions de la fédération PS de l'Isère sur les nationalisations Cote 3 SN 86 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Entreprises : nationalisations, contributions de la fédération Parti socialiste de l'Isère - 1977. Comité d'agglomération grenoblois, note de la commission Entreprises : présentation de la démarche et des travaux des militants socialistes grenoblois. Fédération Parti socialiste de l'Isère, note du secrétariat fédéral Action économique et sociale : les grands groupes en Isère. Fédération Parti socialiste de l'Isère, note du secteur Entreprise : projet d'organisation des pouvoirs dans une entreprise publique ou nationalisée. Extraits du Programme commun : ''La législation sociale'', ''Changer la vie''. Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Isère Titre Industrie : enquête du secrétariat national du PS au Secteur public (SNSP) Cote 3 SN 87 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : enquête du secrétariat national au Secteur public - 1976. Note de Michel Rocard (secrétaire national au Secteur public) : présentation de l'enquête sur la politique industrielle. Commission Politique industrielle, groupe ''Informatique'' : éléments de réponse aux questions sur la politique industrielle du SNSP. Eléments de réponse de Claude Bernet (notes manuscrites).

40

Personne(s) Michel Rocard ; Claude Bernet ; Gilles Martinet Titre Industrie : travaux de la commission Politique industrielle, aspects internationaux Cote 3 SN 88 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : aspects internationaux - 1976. Note sur le redéploiement économique de l'industrie de l'aluminium, et les relations de cette industrie avec les pays du Tiers monde. Colloque du Parti socialiste sur la politique industrielle : rapport introductif de Jacques Delors sur l'environnement international de l'industrie française. Note du groupe de travail ''Aspects internationaux'' : positions des socialistes vis à vis des firmes multinationales. Personne(s) Jacques Delors ; Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : la politique industrielle socialiste Cote 3 SN 89 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : politique industrielle socialiste - 1977-1978. Colloque du Parti socialiste ''La politique industrielle'' : rapport de Michel Rocard sur les rapports entre travailleurs et entreprise. Note de Robert Chapuis pour Gilles Martinet : objectifs et moyens d'une politique d'indépendance et d'innovation technologiques. Note sur les nationalisations et les aspects internationaux de la politique industrielle socialiste. Note du groupe de travail ''Recherche industrielle'' : objectifs dans les domaines de l'énergie, de l'industrie et de la recherche. Note du groupe de travail Parti socialiste-PCF-MRG sur les questions économiques et sociales, sous-groupe 2 : axes de la politique industrielle. Ebauche d'une politique industrielle : objectifs, contraintes, stratégies et moyens (version de janvier 1978) ébauche d'une politique industrielle : objectif, contraintes, moyens, stratégies, aspects internationaux (version de mars 1978). Document de travail de la commission Politique industrielle : objectifs, contraintes, stratégies et moyens d'une politique industrielle socialiste (novembre 1978). Personne(s) Michel Rocard ; Robert Chapuis ; Gilles Martinet Organisme(s) PCF ; MRG Titre Commission Politique industrielle : travaux sur l'aéronautique et l'Aérospatiale Cote 3 SN 90 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : aéronautique et aérospatiale - 1973-1978. Note du groupe Parti socialiste-RG de l'Assemblée nationale : proposition pour une politique de l'industrie aéronautique (novembre 1973). Rapport de Gilles Afchain sur l'aéronautique en France : aspects économique et écologique (s.d.). Budget de l'aviation civile : interventions d'Alex Raymond (député-maire de Colomiers, conseiller général de Toulouse) à l'Assemblée nationale (14/11/1975 et 28/10/1976). Commission Politique industrielle, note du groupe de travail ''Aéronautique'' : orientations et propositions pour une politique de l'industrie aéronautique (versions de janvier 1976 et avril 1977). Compte rendu de réunion du GSE de la SNIAS (Société nationale industrielle aérospatiale, ou Aérospatiale, Toulouse) :

41

problèmes de la construction aéronautique civile (juin 1976). Note sur l'avenir de la division Avions de l'Aérospatiale (juin 1976). Conférence nationale du Parti socialiste, Colomiers, 25-26 septembre 1976, rapport de la commission des nationalisations soumis au GSE Métallurgie secteur Aéronautique : structures, sous-traitance et gestion des entreprises nationalisées dans le secteur. Note de Pierre Marion (délégué général Amérique à la SNIAS) : suggestions et observations concernant le projet de rapport ''Politique socialiste pour l'industrie aéronautique'' de décembre 1976. Personne(s) Pierre Marion ; Gilles Afchain ; Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : travaux sur les industries agro-alimentaires Cote 3 SN 91 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur de l'agro-alimentaire - 1976-1978. Notes du groupe IAA (Industrie agro-alimentaire), sous-groupe de travail ''Tabac'' : création du groupe et objectifs fixés (1/04/1977). Fiches sur l'emploi établies par le groupe IAA et le GSE national Agriculture-IAA (juin 1977). Note du groupe IAA : les coopératives agricoles les industries agro-alimentaires : analyse et propositions. Rapport du GSE national Agriculture et Industrie agro-alimentaire, servant de base à la 2e conférence du GSE : coopération agricole, politique sociale et formation. Communiqué de presse du GSE national Agriculture-IAA (6/11/1978), sur la 3e conférence du GSE national. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle, industries agro-alimentaires : journées d'études du PS Cote 3 SN 92 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie/Agro-alimentaire : journées d'études du Parti socialiste - 1977. Journée nationale d'études du Parti socialiste, 8/01/1977, note de la commission Politique industrielle : politique socialiste pour les industries agro-alimentaires (IAA). Journée nationale d'études du Parti socialiste, 6/11/1977, groupe de travail ''IAA'' : structures publiques investissement étrangers en France, la distribution moderne, industrie laitière, organisations viticoles, industries de l'alimentation animale, tabac. Colloque ''Politique industrielle'', 12-13/02/1977, notes préparatoires : aspects économique et social et perspectives des IAA Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur de l'ameublement Cote 3 SN 93 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur de l'ameublement - 1978. Note du groupe de travail ''Meuble'' : propositions pour une politique industrielle de l'ameublement. Personne(s) Gilles Martinet

42

Titre Commission Politique industrielle : secteur de l'automobile Cote 3 SN 94 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur automobile - 1976-1977. Note du groupe de travail ''Automobile'' par la section Parti socialiste Renault-Billancourt : situation du secteur au 1/12 /1976. Fiches descriptives : poids économique du secteur groupe Peugeot-Citroën, industrie de l'équipement automobile, implantation à l'étranger, nationalisation, concurrence et efficacité dans le secteur français. Notes manuscrites : présentation du secteur, propositions pour contrôler le secteur et perspectives d'avenir du secteur. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : les brevets Cote 3 SN 95 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : les brevets - 1974-1977. Ouvrage ''Le Personnel scientifique et technique hautement qualifié : conditions d'emploi et de travail'' (éditions du BIT, 1974) : chapitre six, ''La protection des salariés auteurs d'inventions''. Rapport de l'Assemblée nationale sur les ''propositions de loi portant sur le régime juridique des inventions des salariés, le droit moral et le droit matériel de l'inventeur salarié, les inventions de salariés'' (1976). Note du groupe de travail ''Brevets'' : problèmes posés par les brevets et les transferts de technologies (août 1977). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur du bâtiment et travaux publics (BTP) Cote 3 SN 96 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur du BTP - 1977. Notes du groupe ''Bâtiment-TP'' : chaussées d'autoroutes procédures techniques et structures professionnelles les entreprises régionales pilotes dans le bâtiment les PME du BTP le financement des PMI rapports de production dans le bâtiment. Groupe des Experts du Parti socialiste : lettre d'Albert Gazier aux membres du groupe sur la réunion du 26/05/1977 sur l'industrialisation du secteur du BTP note sur la politique d'industrialisation de la construction et la refonte des structures professionnelles. Personne(s) Albert Gazier ; Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur de la chimie Cote 3 SN 97 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

43

Description Industrie : secteur de la chimie - 1976-1978. Notes du groupe de travail ''Chimie'' : les industries de la branche, la crise du secteur. Colloque ''Politique industrielle '' du Parti socialiste, dossier de synthèse sur l'industrie chimique : caractéristique du secteur en France propositions du Parti socialiste données statistiques (février 1977). Parti socialiste, secrétariat national au Secteur public, note du groupe de travail ''Nationalisées'' : poids des industries chimiques dans l'économie (octobre 1977). GSE national Chimie, compte rendu de la réunion du 18/02/1978 portant sur trois sujets : les objectifs économiques et les structures du secteur, les pouvoirs des travailleurs, l'implantation du Parti socialiste dans le secteur. Personne(s) Gilles Martinet Titre Industrie : secteur de la construction navale Cote 3 SN 98 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur de la construction navale - 1976-1978. Journée nationale d'études du Parti socialiste, 11/12/1976 : domination de l'armement dans le secteur de la construction navale situation de la construction navale en 1976 et orientations à suivre. Assemblée nationale, extrait de la 2e séance du 28/10/1976 : intervention de M. Darinot sur le financement des chantiers du secteur naval. Crise de la construction navale, solutions à adopter pour la restructuration du secteur : note transmise à Laurent Fabius (novembre 1977). Crise de la construction navale, solutions socialistes adaptées pour y remédier : note de Loïc Le Floch-Prigent (19/01/1978). Commission Politique industrielle, note du groupe de travail ''Construction navale'' : fonctionnement du marché naval, subventions publique et orientations pour une politique socialiste dans le secteur naval (novembre 1978). GSE et sections d'entreprises ''Arsenaux'', rattachés au secrétariat national du Parti socialiste aux Entreprises : compte rendu de la réunion du 27 janvier 1979 sur les aspects économiques et politiques des arsenaux français (31/01/1979). Plan d'orientation du Parti socialiste pour l'industrie navale : constat de la situation du secteur mesures pour sauver l'industrie navale Personne(s) Laurent Fabius ; Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur de la pharmacie Cote 3 SN 99 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur de la pharmacie - 1977. Courrier de Robert Chapuis et Gilles Martinet aux membres du bureau exécutif du Parti socialiste (s.d.) : proposition de texte d'orientation concernant l'industrie pharmaceutique. Commission Politique industrielle, note du groupe de travail ''Pharmacie'' : proposition de texte d'orientation. Personne(s) Robert Chapuis ; Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur des PME-PMI Cote 3 SN 100 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

44

Description Industrie : secteur des PME-PMI -1977. Notes du groupe de travail ''PMI'' : politique industrielle à l'égard des PMI sous-traitantes liberté d'entreprise les PMI et la Recherche le profit difficultés d'entreprises contrôle des travailleurs. Note de Christian Pierre sur le Parti socialiste et les PME (s.d.). Article ''Les petites et moyennes entreprises, problème à part ?'', paru dans la revue ''Socialisme et Entreprise'', n°23 (mai 19 77). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : travaux sur la technologie Cote 3 SN 101 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : la technologie - 1976-1977. Notes du groupe de travail ''Recherche'' : technologie et organisation du travail contrôle de la technologie choix technologiques. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Politique industrielle : secteur de l'industrie textile Cote 3 SN 102 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Industrie : secteur textile - s.d.. Courrier du secrétaire de la commission Politique industrielle, Claude Bernet, au collectif de campagne (Veynet, Chapuis, Martinet, Mauroy) : diffusion d'un document sur les industries textiles établi par le groupe de travail ''Textile''. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur la justice Cote 3 SN 103 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : la justice - 1975-1979. Communiqués du Parti socialiste. Notes du groupe de travail ''Justice'' : criminalité prison accès au droit accès à la justice statut des magistrats statut des avocats abolition de la peine de mort et mise en place de peines de substitution. Convention nationale du Parti socialiste sur l'autogestion, 21-22/06/1975, note de la commission Institutions et Libertés : le socialisme autogestionnaire et la justice. Personne(s) Gilles Martinet Titre Colloque national du PS "Une justice pour tous", 2/12/1978 Cote 3 SN 104 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

45

Description Justice/Institutions et Libertés : colloque du Parti socialiste ''Une justice pour tous'', 2 décembre 1978. Assemblée nationale : proposition de loi sur le droit de vote des avocats honoraires aux élections au Conseil de l'Ordre (1976). Commission Institutions et Libertés : note de présentation de la journée d'étude du Parti socialiste. Rapport préliminaire de la commission : ''La justice et les socialistes''. Rapport introductif de la commission : ''Propositions pour une justice plus égalitaire''. Note de la commission : relations justice/argent. Synthèse des thèmes débattus lors du colloque : note de la commission Institutions et Libertés (février 1979). Article ''La justice et les socialistes'', paru dans ''Le Poing et la Rose'' (s.d.). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur les libertés Cote 3 SN 105 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : les libertés - 1977-1978. Fiches de questions-réponses sur le thème de la politique et des libertés (s.d.). Commission Politique industrielle, notes du groupe Informatique et libertés : proposition de loi sur la protection des libertés dans le traitement des informations nominatives évolution technologique et traitement de l'information. Note du groupe Parti socialiste-RG de l'Assemblée nationale au bureau exécutif du Parti socialiste (10/05/1977) : organisation du groupes de travail Parti socialiste/PCF/MRG sur les libertés. Note de la commission Institutions et Libertés : libertés traditionnelles individuelles (25/05/1977). Note du groupe de travail ''Liberté'' : proposition pour la réactualisation du Programme commun avis du groupe sur le document de travail de la commission spéciale de l'Assemblée nationale en charge de l'examen des propositions de loi sur les libertés. Note sur l'informatique et les fichiers nominatifs (janvier 1978). Personne(s) Gilles Martinet Organisme(s) PCF ; MRG Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur l'administration Cote 3 SN 106 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : l'administration - 1976-1977. Troisième conférence socialiste des régions, Poitiers, 30/09/1976, note de la commission Régions du Parti socialiste : fonction publique et régionalisation. Notes de la commission Institution de la commission Institutions et Libertés (1977) : démocratisation de la fonction publique administration et autogestion. Notes de la délégation nationale du Parti socialiste à la Fonction publique (1977) : nouvelles méthodes de gestion dans l'administration. Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur les associations Cote 3 SN 107 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

46

Description Justice/Institutions et Libertés : les associations - 1977-1979. Rapport de la commission Vie associative : le Parti socialiste et le fait associatif (versions de novembre 1977 et janvier 1978). Assemblée nationale : proposition de loi sur ''la reconnaissance et le développement de la vie associative'' (27/09/1978). Commission Institutions et Libertés, groupe de travail ''Liberté'' : document de travail sur le développement de la vie associative (février 1979). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : le divorce Cote 3 SN 108 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : le divorce - 1974. Assemblée nationale, propositions de loi : réforme du divorce (1974) réforme du divorce, la séparation de corps et le paiement des pensions alimentaires (1975). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur la police Cote 3 SN 109 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : la police - 1976-1978. Questionnaire sur la police. Note du GSE Police : contributions du groupe sur les ''Fonctions de la police dans une société socialiste''. Commission Institutions et Libertés, notes du groupe de travail ''Police'' : problèmes, missions et contrôle de la police la police dans un Etat socialiste la police de demain. Commission ''Institutions et Libertés'', rapport de synthèse des travaux sur la police : analyse de la situation de la police, et propositions socialistes pour une réforme de la police (février 1978). Notes du groupe ''Police'' refusées par la commission (1976) : contrôle démocratique de la police missions traditionnelles de la police la garde à vue Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Institutions et Libertés : travaux sur la réforme du système électoral Cote 3 SN 110 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Justice/Institutions et Libertés : réforme du système électoral - 1976. Courrier de Michel Jeol (secrétaire de la commission Institutions et Libertés) à Gilles Martinet (16/04/1976) : transmission de documents élaborés par Etienne Weill-Raynal et approuvés par la commission Institutions et Libertés. Proposition de loi ''visant à l'établissement de la représentation proportionnelle pour les élections municipales dans les communes de plus de 30 000 habitants et les élections à l'Assemblée nationale''. Proposition de loi portant sur la ''fusion des listes au second tour des élections municipales pour les municipalités de plus de 30 000 habitants''. Personne(s) Gilles Martinet

47

Titre Les médias Cote 3 SN 111 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Médias - 1975-1978. Assemblée nationale, proposition de résolution : création d'une commission d'enquête ''sur les causes de la disparition de quotidiens depuis la Libération et sur les entraves à la liberté d'expression dans la presse écrite'' (1975). Assemblée nationale, proposition de résolution : création d'une commission d'enquête parlementaire ''chargée d'étudier les entraves subies par les organes de presse lors de leur fabrication ou de leur diffusion'' (1975). Note sur la radio-télévision et la presse (s.d.). Assemblée nationale : proposition de loi sur l'institution d'un droit de réponse à la radio et la télévision (s.d.) proposition de résolution : ''création d'une commission d'enquête sur les transferts de propriété des entreprises de presse'' (1976). Commission nationale Information du Parti socialiste, groupe de travail ''Long terme'' : proposition socialiste pour un statut de la presse (novembre 1977). Rapport établi par une commission spéciale présidée par François-Régis Bastide sur l'audiovisuel rapport accompagné d'une note de Gilles Martinet présentant la manière dont le document a été élaboré (juillet 1978). Brochure ''La presse de qualité en France'', par Jean-Louis Servan-Schreiber (novembre 1975). Personne(s) Gilles Martinet Titre Les médias : revue de presse Cote 3 SN 112 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Médias : revue de presse - 1975-1976. Revue de presse pour l'année 1975 : ''Le Figaro'' (2 et 17/04/1975) ''Le Monde'' (18 et 26/04/1975) ''Quotidien'' (8/05 et 20/06 1975) ''Le Poing et la Rose'' : n°42 (1975). Anné e 1975 (suite) : ''Le Monde'' (30/10 et 23/12 1975) ''La Croix'' (6/11/1975) ''Correspondance de la Presse'' (6/11/1975) ''L'Aurore'' (9/12/1975). Revue de presse pour l'année 1976 : ''L'Unité'' n°212 Personne(s) Gilles Martinet Titre Journées du PS sur la mer, Brest, 2-4 mars 1979 Cote 3 SN 113 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Mer : journées du Parti socialiste, Brest, 2-4 mars 1979. Synthèse des interventions : note aux journalistes du délégué Parti socialiste à la Mer Claude Wilquin (député-maire de Berck), sur le déroulement et les thèmes de la journée d'étude. Rapports présentés : crise du secteur naval et solutions proposées par les socialistes, droit à la mer, protection du littoral, pollution maritime, enjeux stratégiques de la mer, transports maritimes, pêche, aquaculture. Personne(s) Claude Wilquin ; Gilles Martinet Lieu(x) Brest

48

Titre Commissions Santé et Action Féminine : projet de journée du PS sur l'enfant Cote 3 SN 114 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Social : projet de journée du Parti socialiste sur l'enfant - 1977. Note de Denise Cacheux au secrétariat national et au bureau exécutif du Parti socialiste (20/07/1977) : organisation d'une journée du Parti socialiste sur l'enfance, afin de présenter la politique des socialistes dans ce domaine, et un texte de loi sur la petite enfance. Personne(s) Denise Cacheux ; Gilles Martinet Titre Commission Recherche : réflexions sur la politique de recherche scientifique Cote 3 SN 115 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Recherche : politique de recherche scientifique - 1975-1978. Déclaration du Parti socialiste sur la politique de recherche scientifique (juin 1975). Note du groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale : projet de déclaration sur la politique de recherche scientifique. Commission Politique Industrielle, note du groupe de travail ''Recherche'' : rapports recherche/enseignement statut des chercheurs débat information/communication scientifique objectifs de la recherche politique de la recherche. Recherche universitaire : note de la délégation Education du Parti socialiste, établie dans le cadre de la journée sur les universités (23/11/1976). Politique de la recherche : note de la délégation nationale à la Technologie et à la Recherche du Parti socialiste (mars 1977). Personne(s) Gilles Martinet Titre Réflexions sur la recherche (par domaine) Cote 3 SN 116 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Recherche : réflexions par domaine - 1976-1979. Commission Politique industrielle, notes du groupe ''Recherche industrielle'' : fabrication de matériel scientifique de laboratoire problèmes de la recherche industrielle : industrie et instrumentation centres techniques. Note de la délégation nationale Recherche du Parti socialiste : projet de colloque sur la dimension internationale de la politique scientifique et technologique [1979]. Note de Louis Darinot, de la délégation nationale du Parti socialiste aux Questions maritimes : situation de la recherche océanographique française (juillet 1977). Note : la recherche en santé publique épidémiologie et en méthodologie (novembre 1977). Note de Gabriel Gosselin (professeur de sociologie) : politique régionale de la recherche en sciences humaines. Rapport annoté des organisations syndicales SNCS-FEN : analyse de la politique de recherche en sciences de l'Homme (s.d.). Lettre ouverte du Centre d'étude, de recherches et de formation institutionnelle (CERFI) : la recherche en sciences humaines, et le problème de l'intégration des chercheurs hors statuts dans la fonction publique (26/01/1977). Personne(s) Louis Darinot ; Gilles Martinet Organisme(s) FEN

49

Titre Journée nationale du PS sur la recherche, 22 janvier 1977 Cote 3 SN 117 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Recherche : journée nationale du Parti socialiste - 1977. Commission politique industrielle, note de Jacques Benveniste du sous-groupe ''Recherche bio-médicale'' : objectifs de la recherche. Notes de la délégation nationale Technologie-Recherche du Parti socialiste : formation et statut des chercheurs influence des sciences sociales en politique. Notes diverses : rapports recherche/enseignement relations recherche/secteurs de production. Personne(s) Jacques Benveniste ; Gilles Martinet Titre Relations internationales : généralités Cote 3 SN 118 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : généralités - 1975-1977. Annales des communiqués et prises de position du Parti socialiste en matière de relations internationales [1976]. Notes diverses : aide au Tiers monde synthèse des conférences sur le développement de l'ONU, de 1974 et début 1975 nouvel ordre international politique de coopération. Le Parti socialiste et le nouvel ordre économique international : note de la commission Tiers monde (novembre 1975). Note de la commission Tiers Monde-Bruxelles : mise en place d'une stratégie de soutien du Parti socialiste aux pays en voie de développement (novembre 1975). Article de Philippe Machefer : ''Impérialisme et Internationalisme'' (s.d.). Le Poing et la Rose (mensuel du Parti socialiste) : n°72 (juillet 1978). Personne(s) Gilles Martinet Titre Relations internationales : Afrique du Nord Cote 3 SN 119 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Afrique du Nord - 1975-1978. Algérie : note sur l'agriculture algérienne (s.d.). Algérie : note sur le développement économique algérien (novembre 1975). Algérie : compte rendu de la réunion du 18/12/1975 de la commission Tiers monde du Parti socialiste. Tunisie : note sur la situation politique élaborée par un groupe de travail sur la Tunisie (février 1978). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Algérie ; Tunisie Titre Relations internationales : Afrique subsaharienne Cote 3 SN 120 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979

50

Description Relations internationales : Afrique subsaharienne - 1973-1977. Madagascar, position du Parti socialiste sur les problèmes dans l'île : projet de rapport pour le bureau exécutif (mars 1976). Afrique Australe : compte rendu de la mission du 2 au 11 septembre 1977 avec l'Internationale socialiste. Afrique du Sud, affaire Breyten Breytenbach : article ''Atteintes portées à la Déclaration universelle des droits de l'homme en Afrique du Sud'' (paru dans la revue ''Objectif : Justice'', vol. 5, n°4, octobre-novembre-décembre 1973). Affaire Bre yten Breytenbach : lettres de soutien à l'ambassadeur de la République d'Afrique du Sud, rédigées par un collectif d'associations et de personnalités (François Jacob et Alfred Kastler, prix Nobel) pétition. Affaire Breyten Breytenbach : CV de Breyten Breytenbach. Affaire Breyten Breytenbach, revue de presse : ''Herald Tribune'' : 26 et 30/08/1975 ''Le Monde'' : 24-25 et 30/08, 6, 16, 17, 18 et 25/09/1975 ''Le Quotidien de Paris'' : 16/09/1975 Personne(s) Gilles Martinet Titre Relations internationales : Amérique latine Cote 3 SN 121 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Amérique latine - 1975-1977. Situation politique au Mexique : rapport de Gérard Libercier, du secrétariat international Tiers Monde du Parti socialiste (octobre 1975). Coup d'Etat militaire en Argentine, 24/03/1976 : note du comité directeur sur la position du Parti socialiste après le coup d'Etat (3-4 avril 1976). Argentine : note sur la situation dans le pays et les actions de solidarité du Parti socialiste à mettre en place (septembre 1977). Personne(s) Gérard Libercier ; Gilles Martinet Lieu(x) Mexique ; Argentine Titre Relations internationales : Asie Cote 3 SN 122 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Asie - 1977. Japon : note adressée à Gilles Martinet sur les résultats électoraux de 1976 et 1977 dans l'archipel (s.d.). Corée : note adressée à Robert Pontillon, Lionel Jospin, Gilles Martinet et Claude Estier sur le problème coréen (s.d.). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Corée du Nord ; Corée du Sud ; Japon Titre Relations internationales : Europe Cote 3 SN 123 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1977 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Europe - 1975-1977. RFA, dossier documentaire sur le Parti social-démocrate : communiqués de presse du comité directeur du SPD motions des congrès du SPD à Mannheim et Hanovre projet de loi sur l'emploi des ''extrémistes'' dans la fonction publique. Dossier documentaire (suite) : extrait d'un jugement dans l'affaire Silvia Gingold principes d'examen

51

de loyauté à la Constitution allemande pour les candidats à la fonction publique (s.d.). Grèce : note de Robert Pontillon, Gilles Martinet, Albert Gazier et Philippe Machefer sur la situation politique (s.d.). Bulgarie : note du poste d'expansion économique de Sofia sur la situation économique de la Bulgarie et le commerce franco-bulgare (19/09/1977). Irlande du Nord : rapport de la Direction générale de la recherche et de la documentation, sur l'histoire et la situation politique et économique de l'Irlande du Nord, transmis au groupe socialiste du Parlement européen par Manfred Michel (20/11/1975). Portugal et autogestion : rapport au ministre du Travail sur la préparation de textes législatifs sur les sociétés autogérées au Portugal (s.d.). Personne(s) Robert Pontillon ; Albert Gazier ; Philippe Machefer ; Gilles Martinet Organisme(s) SPD Lieu(x) Allemagne ; Irlande ; Grèce ; Bulgarie Titre Relations internationales : construction européenne Cote 3 SN 124 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : construction européenne - 1974-1978. Note de Michel Rocard : position des socialistes sur la construction européenne (mai 1976). Situation de la Communauté européenne et propositions des socialistes : note de Jean-Pierre Cot (commission Europe du Parti socialiste) et Gérard Fuchs (délégation nationale du Parti socialiste aux communautés européennes). Travaux du groupe Parti socialiste-PCF-MRG sur l'Europe : note de synthèse (2/02/1977). Commission Politique industrielle, note du groupe de travail ''International'' : stratégie socialiste européenne pour les entreprises publiques (novembre 1977). Programme électoral des partis socialiste de la communauté européenne : note de Gilles Martinet sur un projet de programme (21/06/1978). Personne(s) Gérard Fuchs ; Michel Rocard ; Jean-Pierre Cot ; Gilles Martinet Organisme(s) PCF ; MRG Titre Relations internationales : Etats-Unis Cote 3 SN 125 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Etats-Unis - 1976. Politique étrangère de l'administration du président Carter : note de synthèse, accompagnée d'un courrier de Robert Pontillon (17/09/1976). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Etats-Unis Titre Relations internationales : Moyen-Orient Cote 3 SN 126 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Relations internationales : Moyen-Orient - 1976-1978. Crise au Liban : note de la commission Tiers Monde (secrétariat aux Relations internationales du Parti socialiste), présentée au

52

comité directeur des 12-13/06/1976 note du secrétariat aux RI (septembre 1976). Golfe persique : note de L. Praire sur la situation dans cette région (février 1977). Irak : note sur l'invitation faite au Parti socialiste pour les fêtes du 10e anniversaire du régime irakien à Bagdad (17-30/07/1978). Personne(s) Gilles Martinet Lieu(x) Irak Titre Collectif Santé : réflexions sur la politique de santé Cote 3 SN 127 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Santé - 1974-1976. Contribution de la fédération Parti socialiste de la Creuse, note sur le programme socialiste en matière de santé (s.d.). Système de santé français : note du groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale (s.d.). Politique de santé : note de la commission Sécurité sociale-Santé du Parti socialiste (9/04/1974). Problèmes dans le secteur de la santé : dossier de notes de la commission Santé-Sécurité sociale, transmis par la délégation nationale Santé-sécurité sociale du Parti socialiste aux fédérations et sections socialistes (août 1975). Système de santé : note de la délégation nationale Santé du Parti socialiste sur l'intervention du délégué national Jacques-Antoine Gau lors d'une conférence les 14 et 15/02/1976. Personne(s) Jacques-Antoine Gau ; Gilles Martinet Titre Commission Santé : texte d'orientation sur la politique de santé Cote 3 SN 128 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Santé : texte d'orientation - 1976-1978. Projet de texte d'orientation soumis à l'approbation de la commission nationale Santé-Sécurité sociale du Parti socialiste (novembre 1976). Eléments du texte d'orientation sur les propositions du Parti socialiste (novembre 1977). Projet de texte d'orientation élaboré par le groupe Parti socialiste-RG à l'Assemblée nationale (mars 1977). Projet de texte d'orientation (version de janvier 1978). Corrections à apporter au texte d'orientation (février 1978). Version du texte d'orientation pour ''Le Poing et la Rose'' (numéro spécial de mai 1978). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Santé : documentation Cote 3 SN 129 Date (début) 01/01/1975 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Santé : documentation - 1975-1978. Extraits de ''L'Unité'', n°163 et 165 (20/06/1975 et 4/07/1975). Entre tien avec Jacques-Antoine Gau : ''Les socialistes le jurent : nous ne voulons pas nationaliser la médecine'', paru dans le journal ''Tonus'' (20/02/1976). Le Poing et la Rose : supplément au n°74 (septembre 1978). Personne(s) Jacques-Antoine Gau ; Gilles Martinet

53

Titre Commission Santé : travaux sur les hôpitaux Cote 3 SN 130 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1978 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Santé : les hôpitaux - 1974-1978. Assemblée nationale : proposition de loi sur la réforme hospitalière (1974). Commission Santé-Sécurité sociale, note du groupe ''Santé et assurance maladie'' : propositions du groupe sur l'hospitalisation, d'après le rapport introductif de Jean-Claude Henrard, rhumatologue et épidémiologiste (avril 1974). Notes du groupe ''Hôpital'' : propositions socialistes pour l'organisation interne de l'hôpital planification hospitalière missions de l'hôpital et des centres de santé l'hospitalisation financement (1976-1978). Personne(s) Gilles Martinet Titre Commission Santé : politique municipale de santé Cote 3 SN 131 Date (début) 01/01/1976 Date (fin) 31/12/1976 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Gilles Martinet, 1975-1979 Description Santé : politique municipale de santé - [1976]. Note sur la politique municipale de santé : centres de santé, hôpitaux, prévention sanitaire (s.d.). Note sur les instruments d'une politique sociale municipale, les bureaux d'aide sociale, les commissions extra-municipales : acteurs sociaux politique municipale pour l'enfance et la famille politique municipale de santé (s.d). Personne(s) Gilles Martinet

Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 - 3 SN 132-193 Titre Correspondance générale de Jean Besse Cote 3 SN 132 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Correspondance générale de Jean Besse - 1980-1981. Sollicitations diverses : demandes de documentation demande de renseignements (position du Parti socialiste sur la profession d'agent immobilier). Activités du SNE, en relation avec la direction du Parti socialiste. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jean Besse Titre Correspondance générale de Jean-Pierre Chevènement Cote 3 SN 133 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

54

Description Correspondance générale de Jean-Pierre Chevènement - 1981. Invitation au ''10e congrès de l'unité des socialistes'' (11/06/1981). Participation à une conférence européenne sur la politique scientifique et technologique, organisée par la Fondation Pablo Iglesias (Madrid, mai 1981). Sollicitations diverses : demande d'intervention dans le domaine de la recherche scientifique requête de la Fédération des malades, infirmes et paralysés. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Relations du SNE avec les fédérations, sections et élus locaux du PS Cote 3 SN 134 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Relations SNE/fédérations, sections et élus locaux du Parti socialiste - 1979-1981. Correspondance générale SNE/fédérations et sections : organisation, activités et sollicitations diverses (1979-1981). Fédération Parti socialiste des Deux-Sèvres (1979) : dossier sur l'affaire Hervé-Thermique (Michel Hervé, maire de Parthenay, et PDG de l'entreprise Hervé-Thermique). Fédération Parti socialiste de l'Hérault (1979), suivi de l'actualité de la région : notes manuscrite correspondance secrétariat national/secrétariat fédéral exemplaire du journal d'information municipal ''Montpellier votre ville'', n°16 (septembre 1979). Section Parti socialiste de Lorient (1979), suivi de la section : notes manuscrites compte rendu de la réunion de section du 12/10/1979. Note de Jean Poperen, membre du bureau exécutif du Parti socialiste, au premier secrétaire de la fédération du Morbihan. Fédération Parti socialiste du Tarn (1979) : notes manuscrites appel aux militants (5/12/1979). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Relations du SNE avec les fédérations du PS Cote 3 SN 135 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Relations SNE/fédérations du Parti socialiste - 1979. Liste d'adresses des fédérations socialistes. Composition des fédérations par département. Liste des fédérations réparties par motion. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Collectifs d'études du SNE : gestion des inscriptions Cote 3 SN 136 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description SNE : inscription aux collectifs d'études (A-C) - 1979-1980. Collectif Agriculture : fiches de renseignements (s.d.). Collectif Aménagement du territoire et politique économique : fiches de renseignements (1979). Collectif Cadre de vie et Aménagement du territoire : convocation fiches de renseignements candidatures (1979-1980). Collectif Culture-Information : liste d'adresses des membres, fiches de renseignements (1979). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement

55

Titre Collectifs d'études du SNE : gestion des inscriptions Cote 3 SN 137 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description SNE : inscription aux collectifs d'études (E-T) - 1979. Collectif Echanges extérieurs : fiches de renseignements (s.d.). Collectif Education : liste des membres fiches de renseignements (s.d.). Collectif Information : liste de membres fiches de renseignements (s.d.). Collectif Institutions et Libertés : liste de membres, fiches de renseignements courriers de candidature (1979). Collectif Télécommunications : fiches de renseignements (1979). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Relations du SNE avec les collectifs d'études Cote 3 SN 138 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Relations SNE/collectifs d'études - 1980-1981. Listes des commissions nationales d'études. Correspondance SNE/commissions d'études. Correspondance entre les commissions d'études, sur le suivi des activités du SNE. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Commission Economie et planification : fiches de renseignements Cote 3 SN 139 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Commission Economie et planification : fiches de renseignements - 1979. Fiches pour l'inscription à la commission. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Commission Economie et planification : fiches d'inscription Cote 3 SN 140 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Commission Economie et planification : fiches d'inscription - 1980. Inscription aux groupes d'études de la commission. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Commission Economie et planification : fiches d'inscription Cote 3 SN 141 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste

56

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Commission Economie et planification : fiches d'inscription - 1980. Inscription aux groupes d'études de la commission. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Gestion de la documentation Cote 3 SN 142 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description SNE : gestion de la documentation - 1980-1981. Réception des demandes de documentation adressées au SNE. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Comité directeur du PS Cote 3 SN 143 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Parti socialiste : comité directeur - 1980-1981. Feuille de présence (s.d.). Liste d'adresses des membres du comité directeur (s.d.). Canevas sur les ''thèmes à débattre pour construire une ligne politique socialiste'', pour la réunion du comité directeur du 8/11/1980. Situation politique, sociale et économique de la France : projet de note ''pour le comité directeur du 1er mars'' (année ?). Election présidentielle 1981 : projet de déclaration du comité directeur sur les résultats du 1er tour (28/04/1981). Notes diverses sur la structure d'un gouvernement socialiste : composition et rôle du gouvernement associations des communistes au gouvernement (21/02/1980). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Convention nationale du PS sur la situation internationale, 26-27 avril 1980 Cote 3 SN 144 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Parti socialiste : convention nationale sur la situation internationale, 26-27 avril 1980. Notes manuscrites (s.d.). Rapport introductif de Lionel Jospin sur les problèmes internationaux (s.d.). Intervention de Jean-Pierre Chevènement sur la politique étrangère du Parti socialiste (s.d.). Personne(s) Lionel Jospin ; Jean-Pierre Chevènement Titre Convention nationale du PS sur la jeunesse, 31 mai 1980 Cote 3 SN 145 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

57

Description Parti socialiste : convention nationale sur la jeunesse, 31 mai 1980. Préparation de la convention : note de Guy Bêche (député du Doubs et secrétaire national adjoint à la Jeunesse du Parti socialiste), aux secrétaires nationaux du Parti socialiste (18/12/1979). Motion sur la convention, présentée par des membres de la coordination des fédérations du MJS de la région parisienne (15/02/1980). Organisation de la convention : courrier de Farouk Medouni, ancien secrétaire national aux Jeunes travailleurs du MJS, et ''membre du courant A'' (s.d.). Note sur l'organisation du secteur Jeunes au niveau local, fédéral, régional et national (structures, composition et tâches) (s.d.). Note sur les objectifs de la convention du Parti socialiste. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Guy Bêche ; Farouk Medouni Titre Elections européenne 1979 : préparation de la campagne du PS Cote 3 SN 146 Date (début) 01/01/1978 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Européennes 1979 : préparation de la campagne électorale du Parti socialiste. Position du Parti socialiste sur l'industrie navale : lettre d'Alain Busnel (secrétaire national adjoint au Secteur public), aux GSE Industries navales, la commission économique du comité directeur, les parlementaires socialistes, les secrétaires fédéraux Entreprises. Manifeste socialiste pour l'élection européenne (1978). Note sur l'aménagement du territoire et l'Europe, établie d'après l'intervention de Jacques Delors à la conférence nationale du Parti socialiste à Angoulême, les 17 et 18/02/1979. Note sur les perspectives socialistes pour la sidérurgie française, dans le cadre de la construction de l'Europe (21/02/1979). Argumentaire (7/05/1979). Documentation : bulletin de l'Union des partis socialistes de la Communauté européenne (UPSCE) sur la conférence des 23-24/06/1979 à Bruxelles 10e congrès de l'Union des partis socialistes de la Communauté européenne, Bruxelles, 10-12/01/1979 : appel aux électeurs de la CEE à participer au scrutin. Documentation : brochure ''Europa 79'', tract du Parti socialiste ''Déclaration des droits des femmes'' (06/12/1978) Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Alain Busnel Titre Election présidentielle 1981 : campagnes des présidentielles 1965 et 1974, soutien du PCF à François Mitterrand Cote 3 SN 147 Date (début) 01/01/1965 Date (fin) 31/12/1974 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : campagnes des présidentielles 1965 et 1974, soutien du PCF à François Mitterrand - 1965-1974. Relevé des citations de personnalités communistes parues dans la presse. Revue de presse : ''L'Humanité'' : 18/12/1965, 19/01, 11/05 et 18/06/1974 ''Le Monde'' : 10-11/03/1974 ''Actuel 2'' : 17/06/1974. Résultats de l'élection présidentielle 1974 : note (avec mentions manuscrites) du bureau politique du PCF (20/05/1974). Extrait (annoté) du livre ''Le Défi démocratique'' par Georges Marchais (1973). Personne(s) François Mitterrand ; Georges Marchais ; Jean-Pierre Chevènement Organisme(s) PCF Titre Election présidentielle 1981 : résultats électoraux de 1973 à 1979 pour le Territoire de Belfort Cote 3 SN 148 Date (début) 01/01/1973 Date (fin) 31/12/1980

58

Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : résultats électoraux 1973-1979 pour le Territoire de Belfort. Résultats de la gauche aux élections entre 1973 et 1979 : graphiques. Législatives de 1973 : résultats dans les 1ère et la 2e circonscriptions. Résultats des cantonales de 1973. Présidentielle 1974 : résultats dans les 1ère et 2e circonscriptions. Résultats des élections cantonales de 1976. Résultats des élections municipales de 1977. Municipales partielles à Delle (1980) : résultats du 1er tour. Législatives 1978 : résultats dans la 1ère et la 2e circonscriptions. Résultats des élections cantonales de 1978. Européennes 1979 : résultats dans les 1ère et 2e circonscriptions. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Territoire de Belfort ; Delle Titre Election présidentielle 1981 : revue de presse Cote 3 SN 149 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : revue de presse - 1974-1981. Revue de presse sur François Mitterrand : ''Le Poing et la Rose'' (avril 1974) ''La Croix'' (18/05/1974) ''Les Echos'' (14/04/1981) ''Le Monde'' (24/04/1981). Articles et transcription de débats sur les candidats UDF et RPR à la présidentielle : ''Europe 1'' (25/04/1974) ''Le Monde'' (26/07/1977, 13/01 et 9/12/1978, 1er et 20/02/1979, 3/03/1979, 3 et 27/04/1979, 23 et 30/10/1979) ''Le Point'' (31/12/1979). Candidats UDF et RPR (suite) : ''Club de la presse'' (Europe 1, 27/04 et 14/12/1980) ''Le Monde'' (29/01, 20/03, 8 et 14/10, 14-15/11/1980, 7, 10 et 12/03/1981, 16/04/1981). Personne(s) François Mitterrand ; Jean-Pierre Chevènement Organisme(s) UDF ; RPR Titre Election présidentielle 1981 : éléments pour l'organisation de la présidence Cote 3 SN 150 Date (début) 01/01/1974 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : éléments pour l'organisation de la présidence - 1974-1981. Résumé d'un rapport sur l'organisation du gouvernement (structure, mission) (1974). Note sur la symbolique des premiers jours du septennat (14/05/1981). Economie, notes thématiques pour la campagne : le marché financier (14/05/1981) les indemnisations des actionnaires (14/05/1981) la politique de coopération internationale (s.d.). Hebdomadaire ''Nouvelles-CFDT'' : n°15/81 (5/05/1981). Personne(s) François Mitterrand ; Jean-Pierre Chevènement Organisme(s) CFDT Titre Election présidentielle 1981 : bilan du mandat de Valéry Giscard d'Estaing Cote 3 SN 151 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

59

Description Présidentielle 1981 : bilan du mandat de Valéry Giscard d'Estaing - 1980-1981. Notes manuscrites (s.d.). Délégation nationale du Parti socialiste au Travail et à l'Emploi : note d'information n°29 (s.d.). Rapport de François Loncle (deux exemplaires dont un annoté) (1981). Rapport de Jean Glavany (1981). Revue de presse : ''Le Monde'' (15-16/12/1980 et 4/03/1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Valéry Giscard d'Estaing ; François Loncle ; Jean Glavany Titre Election présidentielle 1981 : rapport de Jean-Pierre Raffarin sur François Mitterrand Cote 3 SN 152 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : rapport de Jean-Pierre Raffarin sur François Mitterrand. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jean-Pierre Raffarin Titre Election présidentielle 1981 : choix du candidat socialiste Cote 3 SN 153 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : choix du candidat socialiste. Déclaration de Jean-Pierre Chevènement devant la convention nationale du Parti socialiste du 27/04/1980. Notes manuscrites (s.d.). Motion de la fédération Parti socialiste du Territoire de Belfort sur le candidat choisi par la fédération (texte annoté) (s.d.). Articles annotés sur le choix du candidat socialiste (s.d.). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Territoire de Belfort Titre Election présidentielle 1981 : questionnaires divers Cote 3 SN 154 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : questionnaires divers - 1980-1981. Questionnaire du journal ''Les Echos'' (1980). Questionnaire de la revue '' La Papeterie'' (1981). Questionnaire de la revue ''Nouvelle revue maritime'' (s.d.). Questionnaire sur la justice : personnel de la magistrature, moyens de la justice, libertés individuelles, sanctions (1981). Questionnaire du magazine ''Kyrn'' (s.d.). Questionnaire du ''Nouvel Alsacien'' (s.d.). Questionnaire du ''Journal du Parlement'' (s.d.). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : notes de la Délégation socialiste française au Parlement européen Cote 3 SN 155 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

60

Description Présidentielle 1981 : notes de la Délégation socialiste française au Parlement européen - 1980-1981. Courrier aux secrétaires des fédérations socialistes du président de la délégation, Gérard Jaquet, et d'Alain Barrau, délégué national du Parti socialiste aux questions européennes. Lettre d'information de la Délégation socialiste française : numéros de septembre, octobre, novembre et décembre 1980, et janvier 1981. Personne(s) Gérard Jaquet ; Jean-Pierre Chevènement ; Alain Barrau Titre Election présidentielle 1981 : mémoire universitaire sur l'Etat et l'informatique Cote 3 SN 156 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : mémoire universitaire sur l'Etat et l'informatique. Mémoire de DEA sur la politique industrielle de l'Etat dans le secteur informatique, présenté par Patrick Mottard, université de Nice, faculté de Droit et des Sciences économiques, novembre 1980. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : thèmes de travail pour la campagne Cote 3 SN 157 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : thèmes de travail pour la campagne. Questions économiques : liste de spécialistes à contacter (s.d.). Liste de proposition de loi (s.d.). Logement : ''La Lettre de la presse'' (texte annoté) tableau statistique de la société Bouygues sur le marché de l'habitat (31/03/1981). Economie : article de la revue ''Economie et Politique'' (octobre 1980). Groupe socialiste au Parlement européen : note sur l'organisation des prochaines réunions du 9 au 13 mars 1981 à Strasbourg. Nationalisations : note d'Alain Busnel sur la politique industrielle et les nationalisations, pour les journées nationales du Parti socialiste des 4-5/10/1980 mise en oeuvre des nationalisations : note de Pierre Antonnattei (secrétariat du Parti socialiste au Secteur public). Sécurité : note sur le projet de loi ''Sécurité et liberté'' (s.d.) rapport général de Jean-Pierre Chevènement présenté à la conférence nationale du Parti socialiste le 29/03/1981. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Alain Busnel ; Pierre Antonnattei Titre Election présidentielle 1981 : argumentaires Cote 3 SN 158 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : argumentaires. Lettre de Jean Besse à l'Imprimerie Corbière et Jugain sur l'expédition d'une série d'argumentaires (3/04/1981). Argumentaire pour la campagne présenté par Jean-Pierre Chevènement [1981]. Argumentaires divers, [1981]. Projet d'argumentaire du MJS [1981]. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jean Besse

61

Titre Election présidentielle 1981 : campagne électorale Cote 3 SN 159 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : campagne électorale. Liste des travaux effectués par le SNE pour la campagne présidentielle (1981). Propositions de communication, 18 mars et 3 avril 1981. Recueil de citations et déclarations (1981). Tracts, argumentaires et slogans (1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : campagne électorale dans les départements d'outre-mer Cote 3 SN 160 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : campagne électorale dans les DOM. Position du Parti socialiste sur l'élection des assemblées départementales dans les DOM : note de Jean-Pierre Chevènement pour Gaston Defferre (5/05/1981). Résultats du 1er tour de l'élection dans les DOM. Notes sur l'analyse des votes. Personne(s) Gaston Defferre ; Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : notes de frais de campagne Cote 3 SN 161 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : notes de frais de campagne. Courrier de Jean-Pierre Chevènement à Pierre Joxe (8/01/1981). Devis, demandes d'engagement de dépense, factures, bon de livraison, lettre de change. Personne(s) Pierre Joxe ; Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : chronique "SVP Riposte-Arguments" Cote 3 SN 162 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : chronique ''SVP Riposte-Arguments''. Préparation des articles. SVP Riposte-Argument n°1 à 12. Le Poing et la Rose spécial Responsables : n°72 (7/03/1981) et 73 (14/03/1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : notes manuscrites Cote 3 SN 163 Date (début) 01/01/1981

62

Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : notes manuscrites. Auteur(s) inconnu(s) [notes de Jean-Pierre Chevènement ?] Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn pour "Video Magazine" Cote 3 SN 164 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn. Notes manuscrites sur les thèmes abordés pendant le débat. Préparation du débat : notes et documentation sur la politique africaine de la France, la position du Parti socialiste sur l'Afrique, la république de Centrafrique (1979-1981) documentation diverse (1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Centrafrique ; Afrique Titre Election présidentielle 1981 : débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn pour "Video Magazine" Cote 3 SN 165 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : débat Jean-Pierre Chevènement/Olivier Stirn. Relations avec la rédaction du journal : invitation, correspondance, relevé des audiences, plaquettes de présentation du magazine. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : revue de presse du Territoire de Belfort Cote 3 SN 166 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : revue de presse du Territoire de Belfort. L'Est républicain : 23, 24, 27 et 28/04/1981. Le Pays de Franche-Comté : 26, 27 et 28/04/1981. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Territoire de Belfort Titre Election présidentielle 1981 : résultats des premier et second tours Cote 3 SN 167 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981

63

Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : résultats du 1er et 2e tours. Dépêche AFP : résultats nationaux pour le 1er tour. Résultats du 1er tour dans le Territoire de Belfort. Estimations du report de voix pour le second tour : enquête IFOP-''Le Point''. Revue de presse. Résultats des premier et second tours dans la 4e circonscription du Val-de-Marne. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Lieu(x) Territoire de Belfort ; Val-de-Marne Titre Election présidentielle 1981 : soirée électorale du 10 mai Cote 3 SN 168 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : soirée électorale du 10 mai. Note de Jean-Pierre Chevènement aux membres du bureau exécutif du Parti socialiste (1981). Notes manuscrites de Jean-Pierre Chevènement (1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : dossier "Après 10 mai" Cote 3 SN 169 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : dossier ''Après 10 mai''. Dossier collectif de notes thématiques : finances, protection sociale, logement, urbanisme, information, communication, culture, éducation, collectivités locales, plan, fonction publique. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Election présidentielle 1981 : observation des réactions du PCF après la victoire socialiste Cote 3 SN 170 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Présidentielle 1981 : réactions du PCF après la victoire socialiste. Note sur l'attitude du PCF au lendemain de l'élection présidentielle (s.d.). Organisme(s) PCF Titre Elections législatives 1981 Cote 3 SN 171 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

64

Description Législatives 1981. Revue de presse : ''Le Point'', n°452 (18/05/1981) et 454 (1/06/1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Le Parti communiste Cote 3 SN 172 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Le PCF - 1980. Etat des relations Parti socialiste/PCF dans les municipalités d'union de la gauche : courrier de Marcel Debarge, secrétaire national du Parti socialiste aux Collectivités locales, aux secrétaires fédéraux et aux membres de la direction du Parti socialiste (13/03/1980). Personne(s) Marcel Debarge ; Jean-Pierre Chevènement Organisme(s) PCF Titre Club des droits socialistes de l'homme Cote 3 SN 173 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Club des droits socialistes de l'homme - 1979-1980. Bulletin d'adhésion. Brochure ''Hommage aux mères de la Place de mai et aux victimes des dictatures latino-américaines''. Prospectus du club. Liste des membres au mois de septembre 1980. Revue ''Arc en ciel'' publiée par le club : n° 1 (janvier 1979) n°2 n°3 n°4 (juin 1979) n°5 (octobre 1979) Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Commission Aménagement du territoire : notes sur l'élargissement de la CEE Cote 3 SN 174 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Aménagement du territoire : élargissement de la CEE - 1979. Elargissement de la CEE et problèmes d'aménagement du territoire : rapport introductif provisoire (versions de janvier et février 1979). Schéma d'analyse de l'élargissement de la CEE et de l'aménagement du territoire : rapport provisoire des commissions Région et Aménagement du territoire, présenté par Jean Ibanès (janvier 1979). Le Poing et la Rose : supplément au n°79 (février 1979) sur l'élargissement de la CEE. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jean Ibanès Titre Commission spéciale du PS "Décentralisation de l'Etat-Réforme des collectivités locales" Cote 3 SN 175 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981

65

Description Collectivités locales : décentralisation et réforme des collectivités locales (s.d.). Commission spéciale dirigée par Pierre Mauroy. Rapport de la commission : position du Parti socialiste sur la décentralisation de l'Etat. Personne(s) Pierre Mauroy ; Jean-Pierre Chevènement Titre Economie : politique industrielle et nationalisations Cote 3 SN 176 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Economie : politique industrielle et nationalisations - 1979-1980. Connaissance des données stratégiques en matière de politique industrielle et de secteur public : plan de travail élaboré par Vincent Tholon Pommerol, Jean-Louis Viora, Jean-Philippe Ollivier et J.-R. Boruis (5/11/1979). Notes : ''les secteurs de pointe comme politique industrielle'' le ''service public industriel'' politique du Parti socialiste sur les nationalisations politique du Parti socialiste sur les structures industrielles (février 1980). Plan du rapport de stratégie industrielle présentée par Alain Busnel (4-5/10/1980). Politique industrielle et nationalisations : rapport de Michel Charzat. Note sur le secteur public et les nationalisations. Statut des cadres des entreprises publiques : note d'Alain Busnel pour l'élaboration d'une proposition de loi. Journées nationales du Parti socialiste ''Politique industrielle et nationalisations'', 21-22 juin [1980] : note sur les objectifs de ces journées. Schéma de rapport sur la ''politique industrielle et le secteur public''. Etudes statistiques sur les échanges commerciaux au sein de la CEE. Etude des branches par secteurs de l'industrie, à partir de la NAP 100 et NAP 600. Etudes statistiques des échanges commerciaux de la France avec l'étranger par produits, de 1974 à 1977. Personne(s) Michel Charzat ; Jean-Pierre Chevènement ; Alain Busnel ; Vincent Tholon Pommerol ; Jean-Louis Viora ; Jean-Philippe Ollivier Titre Economie : réforme fiscale Cote 3 SN 177 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Economie : réforme fiscale - 1979. Notes manuscrites. Intervention sur les crédits du Ministère du Budget (10/11/1979) : note pour Henri Emmanuelli. Note sur les ''Disposition fiscales proposées par le Parti socialiste''. Propositions de loi : n°3450, impôt sur le capital des sociétés n°1421 : réforme du régime des droits de succession n°537 : impôt sur les grandes fortunes. Attitude du groupe parlementaire socialiste lors du débat sur la TVA (mai 1979) : extrait de l'argumentaire ''50 questions''. Note sur ''une nouvelle fiscalité''. Eléments de réponse relatifs à la taxe professionnelle : bulletin du groupe socialiste à l'Assemblée nationale (29/06/1979). Personne(s) Henri Emmanuelli ; Jean-Pierre Chevènement Titre Economie : nouveaux pays industriels Cote 3 SN 178 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études

66

Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Economie : nouveaux pays industriels - 1979. Note sur les nouveaux pays industriels (novembre 1979). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Réflexions sur la recherche (par domaine) Cote 3 SN 179 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche - 1977-1981. Recherche universitaire : note sur les rapports recherche/enseignement, élaborée dans le cadre des journées nationales d'études du Parti socialiste sur la recherche, 22/01/1977. Note de Michel Lesage : le CNRS et la recherche universitaire (29/05/1981). Recherche bio-médicale : compte rendu de la réunion du 23/06/1981 du groupe ''Recherche biologique et biomédicale'' au Collège de France mémorandum sur la recherche biomédicale par Jacques Benveniste note sur les choix des thèmes de recherche. Recherche et technologie : note sur les propositions du Parti socialiste pour ce secteur note de De Loof sur le soutien que peut apporter le ministère de la Recherche et de la Technologie aux industriels note sur la technologie et l'emploi. Recherche et technologie : note de Th. Gaudin sur le bilan de dix années de politique de l'innovation en France note sur le bilan, les perspectives et les débouchés professionnels de la recherche et du développement de la technologie. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Michel Lesage Titre Eléments pour une politique socialiste de la recherche Cote 3 SN 180 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : politique socialiste de la recherche - 1977-1981. Notes : enjeux d'une politique de la recherche et information scientifique rapport Laffite (sept.1975) organisation de la recherche civile et militaire. Préambule à la plaquette ''Recherche''. ''Programme de travail et d'actions sur la construction du LEP en Pays de Gex'' : contribution de la fédération Parti socialiste de l'Ain et des sections du Pays de Gex. Ce que pense la CGT de la situation et de la politique de la recherche : note de Jean-Louis Moynot, secrétaire de la CGT. Problèmes de la recherche : dossier documentaire compilé par le GSE-CNRS de Gif-sur-Yvette (juillet 1979). Projet de statut des chercheurs de 3e cycle : contribution de Jean-Louis Hodeau (septembre 1979). Refonte du projet sur la recherche (rôle moteur de la recherche) : contribution de Genevievre Potier de Courcy (octobre 1979). Commission Recherche : propositions du groupe de coordination pour une politique de la recherche (9/11/1979). Note sur les ''principes directeurs pour l'élaboration d'une politique de recherche scientifique'' (17/05/1980). Rapport sur les réflexions du Parti socialiste sur la recherche. Remarques de Robert Chapuis sur le projet de brochure ''Socialisme et recherche'' (13/3/1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Robert Chapuis ; Jean-Louis Moynot ; Jean-Louis Hodeau ; Genevievre Potier de Courcy Organisme(s) CGT ; CNRS

67

Titre Eléments pour une politique socialiste de la recherche : dossier documentaire Cote 3 SN 181 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : politique socialiste de la recherche - 1977-1980. Journée nationale d'études du Parti socialiste sur la politique de recherche : brochure de comptes rendu des travaux du SNE et de la délégation nationale à la Recherche (22/01/1977). Colloque de l'ISER ''Science et Pouvoir'', Paris, 26-27 novembre 1977 : brochure de comptes rendus du colloque. Article de Robert Chapuis : ''Les Socialistes et la recherche'' (s.d.). Assemblée nationale : annexe n°36 ''Services du 1er ministre - Recherche'' (1979). Article sur ''La préparation du programme décennal de la recherche'' (s.d.). Sciences Sociales et ''Humanités'' : textes du directeur scientifique des secteurs ''Sciences sociales'' et ''Humanité'' du CNRS (s.d.). Article ''Les socialistes et la recherche publique'', paru dans ''Riposte'' n°50, 51, 52 (1979). Mensuel ''Après-demain'' : n°222-223 (mars-avril 1980). Journal ''La Lettre de la région Nord Pas-de-Calais'' : n°25 (mars-avril 1980). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Robert Chapuis Organisme(s) CNRS Titre Correspondance de la commission Recherche Cote 3 SN 182 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : correspondance de la commission - 1980-1981. Correspondance générale. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Commission Recherche : diffusion de documents sur la recherche Cote 3 SN 183 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : diffusion de documents - 1979-1980. Plaquette ''Réflexions du Parti socialiste sur la recherche''. Démantèlement de l'IRIA : courrier de Jean-Pierre Chevènement à Raymond Barre. Statut des organismes de recherche : communiqué de Michel Charzat. Textes du gouvernement : organigramme du rapport Chabbal : résumé du programme décennal de la recherche rapport Laffitte. Fiches techniques : la recherche fondamentale au CEA le financement de la recherche aux Etats-Unis. Notes : Office of Technologic Assessment financement de la recherche en RFA les PMI/PME. Listes des centres techniques de recherche. Annexe : courrier de la Commission européenne aux partis socialistes européens. Tracts des cellules du CNRS de Bellevue affiliées au PCF (3 et 19 juin 1980). Tract du Parti socialiste : ''Extraits de la longue intervention de Chevènement à l'Assemblée nationale le 29 mai 1980''. Personne(s) Michel Charzat ; Jean-Pierre Chevènement ; Raymond Barre Organisme(s) PCF ; CNRS

68

Titre Brochure du PS sur la recherche Cote 3 SN 184 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : brochure du Parti socialiste (s.d.). Texte préparatoire adressé par Pierre Noé à Jean Besse. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jean Besse ; Pierre Noé Titre Commission Recherche : travaux du groupe Recherche industrielle Cote 3 SN 185 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche industrielle - 1979-1981. Notes : politique de la recherche industrielle la recherche industrielle dans le domaine des matériaux (s.d.). Projet de texte sur la place de l'IRSID (laboratoire de recherche du groupe USINOR) dans la recherche en sidérurgie : note de la commission Gestion et marche de l'entreprise de l'IRSID (juillet 1979). Objectifs de la recherche industrielle : note du groupe de travail ''Recherche industrielle'' (21/07/1981). Correspondance générale des membres du groupe ''Recherche industrielle'' (1981). Article ''La part de la recherche industrielle sous contrôle public va doubler'' (paru dans ''Le Monde'', 22/07/1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Recherche : notes de Marcel Bonvalet sur les formations technologiques Cote 3 SN 186 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : les formations technologiques - 1980-1981. L'éducation au service d'une politique d'innovation (juillet 1980). Vers une nouvelle économie de la formation professionnelle (septembre 1980). Une éducation... Mais pour quel avenir ? (mars 1981). Considération conjoncturelles et problématique actuelle des formations technologiques (s.d.). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Marcel Bonvalet Titre Recherche/Technologies : organisation de colloques, réunions et journée d'études du PS Cote 3 SN 187 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche/Technologies : colloque/réunion/journée d'études du Parti socialiste - 1981. Organisation d'une réunion publique sur ''Les socialistes et le progrès technique'' : note pour Jean-Pierre Chevènement (s.d.). Organisation d'une demi-journée de débat sur les thèmes ''Technologie et développement économique'' et ''Technologie et démocratie'' : courrier de Pierre Noé à Jean-Pierre

69

Chevènement (6/02/1981). Préparation du colloque ''Recherche et technologie'' : courrier de Pierre Noé à Jean-Pierre Chevènement (12/03/1981). Notes manuscrites (1981). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Pierre Noé Titre Recherche : colloque international "Biologie et développement", 4-6 décembre 1980 Cote 3 SN 188 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : colloque international ''Biologie et développement'', 4-6 décembre 1980. Préparation du colloque, revue de presse : ''Le Monde'' des 10, 11, 14, 15, 16 et 17/11/1979, 19/09 et 2/10/1980. Présentation du colloque : courrier du comité d'organisation (18/07/1980). Liste des participants (18/11/1980). Note : thèmes de réflexions principaux du colloque (s.d.). Programme du colloque. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Organismes publics de recherche : questions écrites au gouvernement Cote 3 SN 189 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : organismes publics de recherche - 1979-1980. Réforme des organismes de recherche : intervention de Jean-Pierre Chevènement à l'Assemblée nationale. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Réforme des organismes publics de recherche : mobilisation des chercheurs sur leur statut et les réformes Cote 3 SN 190 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1980 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : réforme des organismes publics, mobilisation des chercheurs - 1979-1980. Correspondance Parti socialiste/cellules du CNRS de Meudon : situation des organismes de recherche, éducation. Statut des chercheurs : mensuel ''La Vie de la recherche scientifique'' (VRS), n°210 et son supplément (octobre 1979 ). Article du quotidien ''Le Matin'' (18/10/1979). Tract de la section Parti socialiste du CNRS de Meudon (18/10/1979). Tract de la fédération Parti socialiste de l' Essonne (s.d.). Motion de la section Parti socialiste du CNRS de Meudon (février 1980). Brochure ''Volonté Socialiste 92'' (février 1980). Tract du Parti socialiste (janvier 1980). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Organisme(s) CNRS Titre Recherche : réforme du statut de l'Institut national de recherche agronomique (INRA) Cote 3 SN 191 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste

70

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : réforme de l'INRA - 1979. Compte rendu de la réunion du Comité de défense de l'INRA (29/06/1979). Forum ''Valorisation de la recherche agronomique, l'INRA pour quoi faire ? Au service de qui ? Bilan et perspectives'' : programme, plan et bulletin de participation (5/09/1979). Journée organisée par le comité de soutien de l'INRA du 29/09/1979, proposition de canevas pour une intervention : note du GSE national Agriculture/IAA/Bois et forêt (s.d.). Réforme de la recherche agronomique et de la valorisation : note d'Antoine Caudwell, directeur adjoint de ''La Recherche'' et membre du Comité de défense de l'INRA. Dossier d'information pour Jean-Pierre Chevènement : article du ''Monde'', (1/12/1975) note sur la réforme de l'INRA article de la revue ''La Recherche'', n°100 (mai 1979). Correspondances sur la situation de l'INRA : GSE nationaux/groupes parlementaires/responsables du Parti socialiste Parti socialiste/Comité de défense de l'INRA. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Recherche : projet de restructuration de l'Institut de recherche en informatique et en automatique (IRIA) Cote 3 SN 192 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : restructuration de l'IRIA - 1979. Réforme de l'IRIA : notes de synthèse sur les décisions du gouvernement et leur mise en oeuvre (document soumis au conseil d'administration de l'IRIA, 10 septembre et 11 décembre 1979). Courriers adressés au ministère de l'Industrie, aux présidents des groupes parlementaires et aux responsables d'organismes publics (IRIA, ADI, INRIA). Extraits de débats parlementaires. Décrets de création de l'IRIA et ses modifications . Communiqués de presse, tracts. Notes manuscrites. Démarches auprès des instances gouvernementales et parlementaires : courrier au ministre de l'Industrie ''question d'actualité'' à Pierre Aigrain (secrétaire d'Etat chargé de la Recherche) questions écrites aux Sénat. Personne(s) Jean-Pierre Chevènement Titre Projet de réforme de l'Institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) : contribution du GSE du Centre d'étude du Bouchet (Essonne) Cote 3 SN 193 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1979 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Pierre Chevènement, 1979-1981 Description Recherche : réforme de l'IRCHA - 1979. Demande d'intervention adressée à Jean-Pierre Chevènement : courriers accompagnés de dossiers d'information sur la situation de l'Institut, par Jo Djivelékian, responsable du GSE des Centres d'études du Bouchet à Vert-le-Petit (18/09/1979 et 20/09/1979). Personne(s) Jean-Pierre Chevènement ; Jo Djivelékian

71

Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 - 3 SN 194-266 Titre Eléments biographiques sur Jean Pronteau Cote 3 SN 194 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Jean Pronteau : éléments biographiques (s.d.). Personne(s) Jean Pronteau Titre Relations SNE/instances nationales du PS : notes pour le Premier secrétaire Cote 3 SN 195 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Relations SNE/instances nationales du Parti socialiste - 1983-1984. Note de Jean-François Martin. Note de Jacques Huntzinger. Notes du SNE adressées à Lionel Jospin, Premier secrétaire du Parti socialiste. Relations Premier secrétariat/Délégation nationale à l'économie sociale : notes transmises au Premier secrétaire. Personne(s) Jean-François Martin ; Jacques Huntzinger ; Jean Pronteau Titre Relations SNE/instances nationales du PS Cote 3 SN 196 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Relations SNE/instances nationales du Parti socialiste : correspondance générale - 1984. Correspondance générale. Personne(s) Jean Pronteau Titre Relations du SNE avec les fédérations socialistes et les élus locaux Cote 3 SN 197 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Relations SNE/fédérations Parti socialiste et élus locaux - 1984. Correspondance générale. Coordonnées des secrétaires fédéraux aux Etudes. Index des thèmes traités entre septembre 1983 et avril 1984 dans ''Le Poing et la Rose responsables'', '' Parti socialiste Info'', '' Parti socialiste Aujourd'hui'', ''l'Unité'', la ''Nouvelle Revue Socialiste''. Personne(s) Jean Pronteau

72

Titre Relations du SNE avec le gouvernement et les groupes parlementaires PS Cote 3 SN 198 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Relations SNE/gouvernement et parlementaires Parti socialiste - 1984. Correspondance générale. Personne(s) Jean Pronteau Titre Correspondance de Dominique Strauss-Kahn (secrétaire national adjoint aux Etudes) Cote 3 SN 199 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : correspondance de Dominique Strauss-Kahn (adjoint de Jean Pronteau) - 1983-1984. Sollicitation diverses. Invitations. Réception d'articles, et articles à paraître. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn ; Jean Pronteau Titre Administration du SNE : généralités Cote 3 SN 200 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : généralités - 1981. Note de service de Béatrice Marre (déléguée générale à l'Administration du Parti socialiste). Personne(s) Béatrice Marre ; Jean Pronteau Titre Notes manuscrites Cote 3 SN 201 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : notes manuscrites - 1982-1983. Collectifs d'études : organisation et suivi des travaux. Revue du SNE : coordinations des activités définition des objectifs. Personne(s) Jean Pronteau Titre Collectifs d'études du SNE : participants Cote 3 SN 202 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984

73

Description SNE : participants aux collectifs d'études - 1980-1984. Liste des militants travaillant aux services des Impôts. Liste des membres du collectif central. Collectifs : Aspects sociaux de l'informatique Composants électroniques Consommation Culture scientifique, technique et industrielle Décentralisation Défense nationale Dentistes DOM TOM Personne(s) Jean Pronteau Titre Collectifs d'études du SNE : gestion des inscriptions Cote 3 SN 203 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : inscription aux collectifs d'études (A-E) - 1981-1982. Listes des sénateurs socialistes désirant participer aux travaux des collectifs d'études (s.d.). Liste des députes intéressés par les collectifs d'études du SNE (8/06/1982). Fiches de renseignements, lettres de candidature, CV pour les collectifs Agriculture, Cadre de vie, Culture/Information, Défense, Education, Electronique et divers. Personne(s) Jean Pronteau Titre Collectifs d'études du SNE : gestion des inscriptions Cote 3 SN 204 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : inscription aux collectifs d'études (H-T) - 1981-1982. Fiches de renseignements, lettre de candidature, CV pour les collectifs Handicaps, Institutions et libertés, PME-PMI, Recherche, Santé, Sport, Transport. Personne(s) Jean Pronteau Titre Collectifs d'études du SNE : listes des participants Cote 3 SN 205 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : participants aux collectifs d'études - 1981-1983. Collectifs Affaires sanitaires, Energie, Institutions et libertés, Politique industrielle, Recherche, Sport, Transports. Personne(s) Jean Pronteau Titre Congrès du PS à Valence et à Bourg-en-Bresse : liste des participants du SNE Cote 3 SN 206 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE : participants du secrétariat aux congrès du Parti socialiste à Valence et Bourg-en-Bresse - 1981-1983. Liste des membres du bureau exécutif au congrès de Valence. Liste des

74

participants du SNE au congrès de Valence (octobre 1981) : par collectif et par courant. Liste des participants du SNE au congrès de Bourg -en-Bresse (octobre 1983) : par collectif et par courant. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission économique : inscriptions aux groupes d'études Cote 3 SN 207 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description SNE/Commission économique : inscriptions aux groupes d'études - 1981-1982. Lettres de candidature, lettres de recommandation et fiches de renseignement. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission économique : liste de participants aux collectifs Cote 3 SN 208 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Commission économique : liste des participants aux collectifs - 1982-1983. Groupes de travail : ''Causes structurelles de l'inflation'', ''Concurrence et planification'' , ''Crise'', ''Economie internationale'', ''Finance'', ''Groupe de lecture'', ''Groupe des 40'', ''Planification'', ''PME-PMI'', ''Projet de revue économique''. Personne(s) Jean Pronteau Titre XXIVe congrès du PCF, 3-7 février 1982 Cote 3 SN 209 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description XXIVe congrès du PCF, 3-7 février 1982. Courrier de la fédération communiste de Haute-Garonne, signé par Claude Llabres (membre du Comité central du PCF et secrétaire fédéral) : relations PCF/adhérents, préparation du 24e congrès du PCF. 24e congrès du PCF : compte rendu de la journée du 4 février, par Pierre Martin. Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) PCF Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 par commune Cote 3 SN 210 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux par commune de 1977 à 1981. Etudes des résultats aux élections municipales 1977, législatives 1978 et 1981, et présidentielle 1981, dans les villes de plus de 30 000 habitants.

75

Personne(s) Jean Pronteau Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 dans les mairies socialistes Cote 3 SN 211 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies socialistes de 1977 à 1981. Etudes par commune des résultats aux élections municipales 1977, législatives 1978 et 1981, et présidentielle 1981, dans les municipalités socialistes. Personne(s) Jean Pronteau Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 dans les mairies devenues socialistes en 1977 Cote 3 SN 212 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies devenues socialistes de 1977 à 1981. Etudes des résultats aux élections municipales 1977, législatives 1978 et 1981, présidentielle 1981 dans les villes devenues socialistes en 1977. Personne(s) Jean Pronteau Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies Divers gauche et Radicaux de gauche de 1977 à 1981 Cote 3 SN 213 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux dans les mairies DVG/RDG de 1977 à 1981. Etudes des résultats aux municipales 1977, législatives 1978 et 1981, et présidentielle 1981 dans les municipalités classées Divers gauche/Radicaux de gauche (DVG/RDG). Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) MRG Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux du PCF de 1977 à 1981 (par mairie) Cote 3 SN 214 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux du PCF (par mairie) de 1977 à 1981. Etudes des résultats du PCF aux municipales 1977, législatives 1978 et 1981 et présidentielle 1981.

76

Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) PCF Titre Préparation des élections municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 dans les mairies devenues communistes en 1977 Cote 3 SN 215 Date (début) 01/01/1977 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats électoraux de 1977 à 1981 dans les mairies devenues communistes en 1977. Etudes par mairie devenue communiste en 1977, des résultats aux élections municipales 1977, législatives 1978 et 1981, présidentielle 1981. Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) PCF Titre Elections municipales 1983 : préparation de la campagne électorale Cote 3 SN 216 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : préparation de la campagne électorale. Notes manuscrites. Liste des mairies où une liste du Parti socialiste et une liste du PCF s'affrontent au premier tour. Mode de scrutin pour les élections municipales à Marseille : note de Jean-Marie Cambacérès pour Gaston Defferre (31/03/1982). Personne(s) Gaston Defferre ; Jean-Marie Cambacérès ; Jean Pronteau Organisme(s) PCF Lieu(x) Marseille Titre Elections municipales 1983 : résultats des enquêtes d'opinion Cote 3 SN 217 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : enquêtes d'opinion. Extrait de l'enquête nationale réalisé par l'Institut BVA (12-18 novembre 1982). Villes sondées par l'Office central de sondage et de statistique : Nantes (18-20 octobre 1982), Metz (10-12 janvier 1983), Tours (10-12 janvier 1983), Mâcon (10-12 janvier 1983), Charleville-Mézières (10-12 janvier 1983), Belfort (17-19 février 1983). Chartres (17-19 février 1983), Sartrouville (17-19 février 1983), Sottevilles-lès-Rouen (17-19 février 1983). Ville sondée par RMC-''L'Express'' : Lyon (18-24 janvier 1983). Villes sondées par Ie Parti socialiste : Paris 20e (17-20 novembre 1982), Lyon (1er-4 février 1983), Nîmes (8-11 février 1983), Nantes (9-13 février 1983), Roubaix (2-5 février 1983). Extrait de l'enquête nationale réalisée par l'Institut BVA après les élections municipales, le 14 mars 1983. Personne(s) Jean Pronteau Lieu(x) Nantes ; Metz ; Tours ; Mâcon ; Charleville-Mézières ; Belfort ; Chartres ; Sartrouville ; Paris ; Lyon ; Nîmes ; Roubaix ; Sotteville-lès-Rouen

77

Titre Préparation des élections municipales 1983 : tendances politiques des maires et des conseillers municipaux Cote 3 SN 218 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : tendances politiques des maires et des conseillers municipaux. Listings par commune. Personne(s) Jean Pronteau Titre Elections municipales 1983 : résultats aux premier et second tours Cote 3 SN 219 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Municipales 1983 : résultats aux 1er et 2nd tours. Etudes statistiques : résultats d'enquête SOFRES, tableaux et notes manuscrites. Villes en ballotage au 1er tour : listes annotées des résultats. Résultats aux 1er et 2nd tours : listes annotées des résultats par municipalité. Personne(s) Jean Pronteau Titre Elections européennes 1984 : argumentaires Cote 3 SN 220 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Européennes 1984 : argumentaires. Analyse de la CEE et programme du Parti socialiste pour l'Europe. Position du Parti socialiste sur la politique agricole commune (PAC) après le sommet de Bruxelles (1984). Bilan des positions de la droite depuis la présidentielle 1981. Bilan de la politique de la gauche. Position des socialistes au Parlement européen : fiches thématiques. Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : bulletins du SNE et du Groupe des Experts du PS Cote 3 SN 221 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : bulletins du SNE et du Groupe des Experts du Parti socialiste - 1982-1983. Bulletins du Groupe des Experts : numéros des 22/04 et 3/06/1982. Bulletin des Etudes : n°1, n°2 et n°3 (février 1983). Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : notes diverses Cote 3 SN 222 Date (début) 01/01/1984

78

Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : notes diverses - 1984. Sujets : les associations la décentralisation position du Parti socialiste sur le Pays basque (15/01/1984). Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : litige d'un militant PS avec la Caisse d'Assurance-Maladie de Toulouse Cote 3 SN 223 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : litige d'un militant Parti socialiste avec la Caisse d'Assurance-Maladie de Toulouse - 1983. Courrier d'Eugène Teisseire, délégué général du Parti socialiste aux Fédérations, à Clément Michel, délégué national à la Sécurité Sociale (20/09/1983). Dossier du militant socialiste adressé au ministre de la Justice. Personne(s) Jean Pronteau Remarques Accès restreint à certains documents du dossier. Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : les nationalisations Cote 3 SN 224 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : les nationalisations - 1981. Notes manuscrites. Nationalisations, structures industrielles et politique de recherche dans le secteur des transports : note de Marc Giget (chercheur) et Philippe Laredo (chercheur), transmise par H. Salgado à Jean Pronteau (sur recommandation d'Yves Lebas) (2/09/1981). Travaux des GSE sur les nationalisations : notes transmises par Michel Charzat (secrétariat national au Secteur public), en vue de préparer la réunion de la commission Nationalisation prévue le 24 août 1981. Positions de la droite sur les nationalisations : note du 21/09/1981, accompagnée d'une autre note pour Jean Pronteau de Michel Charzat du 22/09/1981. ''Réflexion sur les nationalisations'' : note de Michel Guillaut (section Parti socialiste de Paris 17e). Extension du secteur public, objectifs, principes et applications : note d'Alain Gomez (août 1981). Notes : politique industrielle des secteurs de l'électronique, de l'informatique et des télécommunications utilité des nationalisations. Structures de gestion des entreprises nationales, et programme de mise en oeuvre : organigramme et note du GSE national Aéronautique. Nationalisation des assurances et des banques : note de la Commission économique, groupe ''Assurances'' (21/02/1978) note de Daniel Pastre (1er Secrétaire du GSEN-Assurances) à Michel Charzat (27/07/1981) Personne(s) Michel Charzat ; Michel Guillaut ; Alain Gomez ; Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : les nationalisations Cote 3 SN 225 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste

79

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : les nationalisations - 1981. Situation du groupe CII-HB avant la nationalisation : note de juillet 1981. Note du GSE CII-HB pour le bureau exécutif du Parti socialiste. Nationalisation de Thomson-CSF : note du GSEN Electronique-Informatique (17/07/1981). Nationalisation de la CGE : note du GSE Electromécanique, contribution du SE Alsthom-Belfort (2/08/1981) note du GSE Sintra-Alcatel (s.d.). Nationalisation de Turbomeca : note du 25/07/1981. Nationalisation de la société Avions Marcel Dassault-Bréguet Aviation : note du GSE Dassault-Bréguet (30/07/1981). Fiches sur les entreprises nationalisées : Compagnie générale d'électricité (CGE), Saint-Gobain, Péchiney-Ugine-Kuhlmann (PUK), Rhône-Poulenc, Thomson. Fiches sur les grands groupes industriels : Usinor, Sacilor, CGE, Rhône Poulenc, Thomson, PUK, Saint-Gobain. Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : rapport de la Commission du bilan au Premier ministre Cote 3 SN 226 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : rapport de la Commission du bilan au Premier ministre - 1981. Bilan de la situation de la France, aspects économiques et sociaux : rapport présenté par François Bloch-Lainé (haut fonctionnaire) au Premier ministre (15/09/1981). Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossiers de travail de Jean Pronteau : notes diverses Cote 3 SN 227 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Dossiers Pronteau : notes diverses - 1981-1983. Sujets : réforme de la formation des professionnels de la santé budget des PTT situation du secteur du bâtiment. Création d'un groupe de travail sur l'AFNOR : note d'Annie Lemarchal (attachée du groupe parlementaire socialiste), accompagnée d'une note sur la normalisation par Gérard Lutier (membre du Parti socialiste et de l'AFNOR). Coordination des activités du Parti socialiste sur l'économie : note manuscrite de Dominique Strauss-Kahn et Jean-Michel Maury pour Jean Pronteau (29/07/1981). Lutte contre l'inflation : note de Pierre Gourdin, directeur des Etudes de la Banque de France (11/08/1981). Réajustement monétaire du 4 octobre 1981 : note du 2/11/1981. Demande d'intervention d'un militant socialiste salarié chez Renault : note manuscrite de Dominique Strauss-Kahn pour Jean Pronteau. Commission économique, notes de conjoncture : note n°1 (décembre 1981), et note du 26/04/1983. Personne(s) Jean-Michel Maury ; Gérard Lutier ; Annie Lemarchal ; Dominique Strauss-Kahn ; Jean Pronteau Titre Aménagement du territoire : rapport du Parlement européen préparatoire à la Conférence des régions Cote 3 SN 228 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste

80

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Aménagement du territoire : rapport du Parlement européen - 1983. Conférence des régions de la communauté européenne et des pays candidats, Espagne et Portugal, Strasbourg, 25-27 janvier 1984. Personne(s) Jean Pronteau Lieu(x) Espagne ; Portugal Titre Commission économique : dossiers d'étude Cote 3 SN 229 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Commission économique : dossiers d'études - 1981-1984. Notes manuscrites thématiques : nationalisations, plan, revenu des entreprises transports réforme du système bancaire stratégie industrielle la crise. Société Bull : note manuscrite. Société Bull, revue de presse : ''Le Nouvel économiste'' n°405 (19/03/1983) ''L'Usine Nouvelle'' n°3 (19/01/1984) article sur les déclarations de Louis Mexandeau (3/2/1984) Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission économique : correspondance Cote 3 SN 230 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Commission économique : correspondance - 1983-1984. Correspondance générale de la commission. Relations Parti socialiste/PCF : organisation des réunions du groupe de travail commun sur les problèmes économiques organisation des réunions de la commission économique Parti socialiste/SPD. Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) PCF ; SPD Titre Commission économique : documentation Cote 3 SN 231 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Commission économique : documentation - [1983]-1984. Le Monde (20/03/1984). Magazine Hebdo (24/02/1984). Dossier sur la réforme de la Caisse d'Epargne ([1983]-1984). Article de la revue ''Droit social'', n°6 (juin 1984). Personne(s) Jean Pronteau Titre Dossier de Dominique Strauss-Kahn (chargé des affaires économiques) Cote 3 SN 232 Date (début) 01/01/1983 Date (fin) 31/12/1985

81

Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Economie : dossier de Dominique Strauss-Kahn, chargé des affaires économiques - 1983-1985. Note manuscrite. Projet du RPR : article commenté de Dominique Strauss-Kahn publié dans la presse [1985]. Organisation et orientation du SNE sur les questions économiques : note de Dominique Strauss-Kahn. Notes thématiques sur la situation économique : crise économique et relance logement prélèvement obligatoires inflation entreprises nationales revenus Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) RPR Titre Economie : débats au comité directeur du PS du 7 janvier 1984 Cote 3 SN 233 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Economie : débats au comité directeur du Parti socialiste - 1984. Retranscription de l'intervention de Lionel Jospin. Résolution finale du comité directeur du 7 janvier. Extrait du ''Poing et la Rose'' n°186 (14/01/1984). Pouvoir d'achat : rapport de Dominique Strauss-Kahn au comité directeur (1ère version). Personne(s) Lionel Jospin ; Jean Pronteau Titre Eléments pour la campagne économique Cote 3 SN 234 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Economie : ''Eléments pour la campagne économique'' - 1984. Première version du texte sur la modernisation économique. Version diffusée du 2 février 1984. Rectification du texte : propositions d'André Vianes, responsable du groupe ''Economie sociale'' de la Commission économique. Personne(s) André Vianes ; Jean Pronteau Titre Commission Energie Cote 3 SN 235 Date (début) 01/01/1979 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Energies - 1979-1982. Carte de visite de Nicole Boucher, chef du Service des relations publiques et d'information du ministère de l'Industrie. Notes sur l'organisation des réunions de la commission, et les axes de réflexion (1981-1982). Feuilles de présence (1979-1982). Liste de membres (1980-1982). Personne(s) Jean Pronteau

82

Titre Energies : travaux du SNE Cote 3 SN 236 Date (début) 01/01/1980 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Energies - 1980-1982. Note sur la production d'énergie : charbon programme nucléaire (notes manuscrites) gaz. Opération ''Pac 82'' : note du ministère de l'Industrie sur le développement des pompes à chaleur note du Syndicat des pompes à chaleur (28/05/1982), accompagnée de fiches signalétiques sur les constructeurs candidats à l'opération. Séminaire les 21-22 juin 1982 à Paris sur les enjeux du développement de la surregénération : courrier d'Yves Lenoir avec une note de présentation du projet de séminaire (et de son programme) de l'Association européenne d'études prospectives (22/04/1982. Programme du séminaire. Retranscription de l'allocution d'ouverture de René Carel, président du GED. Communiqué de presse sur le séminaire. Documentation : rapport de la fédération Parti socialiste de l'Ain sur l'application du projet LEP (29/12/1981) étude de l'Agence pour les économies d'énergie sur les pompes à chaleur (juin 1980) Personne(s) Jean Pronteau Titre Activités du ministère de l'Industrie sur la question énergétique Cote 3 SN 237 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Energies : activités du ministère de l'Industrie - 1981-1982. Colloque franco-suédois sur l'utilisation du charbon et les carburants de substitutions, Paris, 20-21 janvier 1982 : allocutions d'Edmond Hervé, ministre délégué auprès du ministre de l'Industrie, en charge de l'Energie. Colloque du groupement interprofessionnel pour l'exploitation des océans, 21 janvier 1982 : allocutions d'Edmond Hervé, ministre délégué en charge de l'Energie. Déjeuner du ministre avec le groupe Syntec-Ingénieurie, le 21 janvier 1982 : projet de discours d'Edmond Hervé. Actions menées par le ministère : communiqués de presse courrier aux préfets de régions sur l'organisation de débats régionaux en vue de la préparation des plans énergétiques régionaux compte rendu du conseil des ministres du 30/06/1982. Lettre d'information du ministère, ''Lettre 101'' : n°157 (7/10/1981), n°160 (24/11/1981), n°163 (12/0 1/1982), n°169 (4/05/1982), n°170 (18/05/1982), n°1 71 (1/06/1982). Journal officiel du 14/05/1982 : décret du 13/05/1982 sur la création de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie. Assemblée nationale : déclaration de Pierre Mauroy sur le programme d'indépendance énergétique défini par le gouvernement (7 octobre 1981). Personne(s) Pierre Mauroy ; Edmond Hervé ; Jean Pronteau Titre Entreprises : Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) Cote 3 SN 238 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Entreprises : Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment - 1981. Courrier d'Anne-Marie L'Hostie (secrétaire générale adjointe, responsable des relations extérieures de la CAPEB) pour le Parti socialiste : transmission d'un dossier sur la Confédération à la commission Commerce et Artisanat du Parti socialiste. Dossier de presse. Notes sur la CAPEB : positions juridique,

83

sociale et fiscale de la confédération positions économiques de la CAPEB. Position de la CAPEB ''sur les accidents de travail touchant les salariés travaillant pour des artisans membres de la CAPEB''. Note de présentation de l'organisation de la CAPEB. Rapport d'activité de la Confédération. Orientations politiques de la CAPEB sur les questions de formation professionnelle. Analyse de la charte de l'artisanat. Mensuel ''Bâtiment artisanal'' : n°279 ( février 1981) à 284 (juillet-août 1981). Personne(s) Jean Pronteau Titre Discours de Louis Le Pensec, ministre de la Mer Cote 3 SN 239 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Mer : discours de Louis Le Pensec, ministre de la Mer - 1981. Retranscription de l'allocution du ministre de la Mer lors de sa visite officielle à Boulogne le 3 décembre 1981. Thèmes abordés : le tunnel sous la Manche la modernisation du port de Boulogne la pêche. Personne(s) Louis Le Pensec ; Jean Pronteau Lieu(x) Royaume-Uni Titre Groupe de travail "Parti-Gouvernement" Cote 3 SN 240 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Groupe de travail ''Parti-Gouvernement'' - 1982. Première réunion du groupe programmée le 27/09/1982 : brouillon de lettre à envoyer aux membres du groupe de réflexion (8/09/1982). Notes manuscrites prises lors d'une réunion du groupe (datée du 27/09/[1982?]). Liste des membres ayant participé à cette réunion. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : revue de presse Cote 3 SN 241 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : revue de presse - 1981-1982. Le Monde : 10/10, 24 et 26/11/1981, 8 et 18/01/1982. Le Quotidien de Paris : 14/01/1982. Libération : 23/11/1981, 14 et 15/01/1982. Le Matin : 6, 7, 8, 11, 13 et 14/01/1982. L'Humanité : 12 et 13/01/1982. Personne(s) Jean Pronteau Titre Recherche : dossier de Geneviève Potier de Courcy, conseiller technique au ministère de la Recherche et de l'Industrie Cote 3 SN 242 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études

84

Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : dossier de Geneviève Potier de Courcy, conseiller technique au ministère de la Recherche et de l'Industrie - 1981-1982. Relations avec la commission Recherche : courriers de Claude Péthé, responsable de la commission. Décrets relatifs aux attributions du ministère et à son organisation. Liste des secteurs en charge et des dossiers en cours. Composition du ministère. Calendrier ministériel. Organigramme. Relations du ministère avec la presse : communiqués, conférences de presse, réunions de presse. Correspondance ministère/organismes de recherche. Décrets : organisation et fonctionnement du CNRS mise en place du Comité national de mobilisation Essor des biotechnologies. Préparation du colloque national ''Recherche et Technologie'', et de la loi de programmation de la recherche : note sur le projet de colloque, axes de réflexions et programme du colloque courrier de Jacques Ducuing, directeur général du CNRS. Loi de programmation de la recherche : premier canevas sur la loi d'orientation et de programmation (novembre 1981) résumé de l'allocution du ministre au conseil des ministres. Personne(s) Claude Péthé ; Geneviève Potier de Courcy ; Jean Pronteau Titre Actes du colloque national "Recherche et technologie-Assises régionales Ile-de-France Sud", 19-21 novembre 1981 Cote 3 SN 243 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : colloque national ''Recherche et technologie'', 19-21 novembre 1981. Préambule au rapport général rapport général. Rapports des groupes de travail. Personne(s) Jean Pronteau Lieu(x) Ile-de-France Titre Actes du colloque national "Recherche et technologie-Assises Régionales Ile de France Sud", 19-21 novembre 1981 Cote 3 SN 244 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : colloque national ''Recherche et technologie'', 19-21 novembre 1981. Rapports des groupes de travail. Personne(s) Jean Pronteau Lieu(x) Ile-de-France Titre Colloque national "Recherche et technologie", 13-16 janvier 1982 Cote 3 SN 245 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : colloque national ''Recherche et technologie'', 13-16 janvier 1982. Courrier [de Pierre Noé?], avec le résumé de l'intervention du ministre de la Recherche et de la Technologie sur le colloque, lors du conseil des ministres du 6 janvier 1982, et un article paru dans les ''Echos du CEA''. Plan détaillé des thèmes du colloque : note pour Jean Pronteau. Note sur ''le succès'' du

85

colloque. Lettre d'information ''Colloque National Recherche et Tecnhologie'' n°3 (janvier 1982). Assises régionales de la Recherche et de la Technologie, 19-21 novembre 1981, Ile-de-France Sud : courrier et discours de clôture de Pierre Noé. Préparation du colloque : notes manuscrites. Personne(s) Pierre Noé ; Jean Pronteau Titre Journée d'étude du PS sur la recherche industrielle, 6 novembre 1982 Cote 3 SN 246 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : journée d'étude du Parti socialiste sur la recherche industrielle, 6 novembre 1982. Convocation datée du 20/10/1982. Courrier de Dominique François du groupe Recherche industrielle du Parti socialiste, adressé aux membres du groupe. Comptes rendus de la journée sur les thèmes : financement de la recherche de l'organisation de la recherche au niveau régional de la formation des transferts technologiques rôle moteur des entreprises nationalisées les programmes mobilisateurs. Thèmes (suite) : la valorisation Personne(s) Dominique François ; Jean Pronteau Titre Recherche : travaux des groupes parlementaires socialistes Cote 3 SN 247 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupes parlementaires socialistes - 1981-1982. Courrier de Claude Pèthe aux parlementaires et membres des instances de la fédération socialiste de l'Essonne (21/07/1981). Bulletin du groupe socialiste du Sénat : n°14 (1982). Groupe socialiste à l'As semblée nationale : courrier d'Yves Tavernier, député (15/07/1981) note sur l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 27/01/1982 courrier de Pierre Joxe (28/01/1982). Interventions de Pierre Noé au Sénat : courrier de Pierre Noé du 8/08/1981, accompagné de la retranscription de ses interventions au Sénat sur la loi de finances pour 1981. Personne(s) Pierre Joxe ; Pierre Noé ; Claude Péthé ; Yves Tavernier ; Jean Pronteau Titre Recherche : travaux du groupe socialiste au conseil régional d'Ile-de-France Cote 3 SN 248 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe socialiste au conseil régional d'Ile-de-France - 1981-1982. Communication (annotée) du groupe aux Assises régionales de la recherche. Aide à la recherche, projet de convention avec l'Agence nationale de valorisation de la recherche : note de la préfecture de la région Ile-de-France. Création d'un comité scientifique régional : correspondance entre le groupe socialiste au conseil régional d'Ile-de-France), et le préfet de région (14 et 29/10/1981). Compte rendu de la séance du 2/02/1982 de la commission déléguée du conseil régional d'Ile-de-France. Cité scientifique Ile-de-France Sud : compte rendu de la réunion de présentation de la cité (20/07/1982). Personne(s) Jean Pronteau

86

Lieu(x) Ile-de-France Titre Projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique Cote 3 SN 249 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique - 1982. Bulletin ''Correspondance municipale'' n°225. Suivi du projet de loi par la commission Recherche : notes manuscrites courrier de Pierre Noé à Claude Pèthe (24/05/1982). Suivi du projet de loi par les parlementaires : notes sur les travaux du groupe socialiste note sur le débat autour de la loi extrait du Journal Officiel n°42 du 14/05/1982 extrait de séance à l'Assemblée nationale (23/06/1982). Comptes rendus analytiques des séances à l'Assemblée nationale, des 21 et 22/06/1982. Propositions pour le projet de loi. Personne(s) Pierre Noé ; Claude Péthé ; Jean Pronteau Titre Recherche : bulletins de l'Assemblée nationale et du Sénat Cote 3 SN 250 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : bulletins de l'Assemblée nationale et du Sénat - 1982-1983. Assemblée nationale : avis sur le projet de loi de finances d'octobre 1983. Rapport d'information sur l'Office d'évaluation des choix technologiques auprès du Congrès américain 13/10/1983. Projet de loi sur l'enseignement supérieur (20/12/1983). Sénat : avis sur le projet de loi de finances 1983 (novembre 1982). Personne(s) Jean Pronteau Titre Réforme du statut des organismes publics de recherche (CNRS, INRA, INSERM) Cote 3 SN 251 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : réforme du CNRS, de l'INRA et de l'INSERM - 1982. CNRS : décret sur l'organisation et le fonctionnement du CNRS, note sur les laboratoires de Bellevue note sur la situation de l'Institut de recherches scientifiques sur le cancer de Villejuif (Val-de-Marne) correspondance lettre d'information. INRA : bulletin interne n°13/82 (25/06/1982). INSERM : notes sur les réformes en cours en 1982. Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) CNRS ; INRA ; INSERM Titre Collectif Recherche : coordination du collectif Cote 3 SN 252 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1984

87

Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : coordination du collectif du SNE - 1981-1984. Réunion de la commission du 19/09/1981 : liste des participants. Correspondance du collectif (1982-1984). Comptes rendus des réunions (1981-1984). Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Emploi scientifique-Programmation-Structures de la recherche" Cote 3 SN 253 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Emploi scientifique-Programmation-Structures de la recherche'' - 1981-1984. Notes : pilotage de la recherche décentralisation des écoles normales supérieures le CRESAS/INRAP statut des chercheurs mise en oeuvre de l'Organisme national permanent d'études et de réflexions scientifiques recherche et école d'ingénieurs. Fondation nationale des sciences politiques : note d'Annick Percheron. Revue ''Vie de la recherche scientifique'', n°225. Statut des ''titulaires des travailleurs de la recherche'' : motion de la section d'entreprise Parti socialiste du campus d'Orsay (30/09/1983). Personne(s) Annick Percheron ; Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Enseignement-Education" Cote 3 SN 254 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Enseignement-Education'' - 1982. Note sur les bibliothèques. Sociologie de l'éducation et connaissance de l'école : contribution de l'ERA 281 (laboratoire de recherche, Université René Descartes) au colloque ''Recherche et technologie''. Pistes de réflexions sur les thèmes de la recherche, l'éducation et l'enseignement. Courrier du ministre de l'Education nationale aux présidents et directeurs des établissements publics scientifiques ou culturels, et aux directeurs des établissements d'enseignement supérieur (20/10/1982). Note d'information du ministère de l'Education nationale : préparation d'une nouvelle loi sur l'enseignement supérieur (18/10/1982). Assemblée générale à la Sorbonne des présidents d'universités, responsables d'établissements et d'écoles publics d'ingénieur, responsables des grands établissements (8/10/1982) : déclaration du Ministre de l'Education nationale. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Information scientifique et technique" Cote 3 SN 255 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984

88

Description Recherche : groupe ''Information scientifique et technique'' - 1981-1983. Liste des membres du groupe. Correspondance du groupe. Notes élaborées par le groupe : présentation de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement, traitement de l'information scientifique et technique, diffusion des sciences et des techniques, informatisation. Information scientifique et technique tournée vers les enseignants et les jeunes : note de J.P. Dalbera, secrétaire de l'Action locale de Bellevue et animateur de la commission Relations extérieures au CNRS. Colloque ''Savoir-Produire'', 24-26 février 1983 : convocation (18/01/1983) contributions du groupe au colloque Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche agronomique" Cote 3 SN 256 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche agronomique'' - 1981-1982. Notes : objectifs du colloque national ''Recherche et technologie'' situation du secteur agroalimentaire et perspectives propositions pour l'INRA. Correspondance INRA/Parti socialiste. Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) INRA Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche bio-médicale" Cote 3 SN 257 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche bio-médicale'' - 1981-1983. Correspondance générale du groupe. Notes établies par le groupe : synthèse des journées d'études des 19-20/09/1981 relations recherche biomédicale publique/secteur de production biomédicale ressources humaines loi d'orientation de la Recherche INSERM politique de la recherche. Notes diverses : recherche biomédicale dans le Limousin création d'un comité de coordination sur les technologies biomédicales Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche-Energie" Cote 3 SN 258 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche-Energie'' - 1981-1983. Correspondance générale du groupe. Notes du groupe : situation de la recherche dans le domaine de l'énergie utilisation rationnelle de l'énergie, analyse du rapport Philippe Chartier-Haroun Tazieff. Convocations aux réunions du groupe. Coopération franco-japonaise dans le domaine du nucléaire : note de la délégation nationale à la Recherche du Parti socialiste notes manuscrites article en anglais de Kazuo Furukawa et Yasuaki Nakahara sur les réacteurs nucléaires à sels fondus. Projets japonais dans le domaine du nucléaire : courrier de la fédération Parti socialiste de l'Essonne à Pierre Noé

89

(11/06/1981). Position de dirigeants du Parti socialiste (Pierre Mauroy, Edmond Hervé, Paul Quilès) sur les ressources énergétiques : charbon, pétrole, gaz. Personne(s) Paul Quiles ; Pierre Mauroy ; Pierre Noé ; Edmond Hervé ; Jean Pronteau Lieu(x) Japon Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche européenne" Cote 3 SN 259 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche européenne'' - 1984. Comptes rendus des réunions du groupe. Politique scientifique et technique européenne : rapport de synthèse des travaux du groupe, par Raymond Février et José Achache (mars 1984). Politique scientifique et technique européenne : seconde version du rapport, avec ajout d'annexe. Le document est accompagné d'une note de Brigitte Godelier sur la réforme des statuts des travailleurs de la recherche (transmise au groupe pour avis). Personne(s) Raymond Février ; José Achache ; Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche industrielle" Cote 3 SN 260 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche industrielle'' - 1981-1984. Comptes rendus des réunions du groupe. Notes du groupe : financement, structures et organisation de la recherche secret et propriété industrielle politique de la recherche normalisation du secteur industriel instrumentation entreprises innovatrices. Contributions diverses : note de Lucien Tronel sur la normalisation organigramme sur l'industrie dans la Défense nationale Personne(s) Lucien Tronel ; Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche océanologique" Cote 3 SN 261 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche océanologique'' - 1981-1983. Correspondance générale du groupe. Comptes rendus de réunions. Notes : synthèse des positions du groupe problème des établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) projets pour la recherche océanologique. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Recherche régionale" Cote 3 SN 262 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste

90

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Recherche régionale'' - 1981-1983. Liste des membres du groupe. Correspondance générale du groupe. Fédération Parti socialiste du Nord, contributions de la commission fédérale Recherche : comptes rendus de réunions de la commission convocation pour une réunion le 17/02/1982. Fédération Parti socialiste du Puy-de-Dôme : position sur la recherche des instances fédérales. Notes : principes et mise en oeuvre d'une politique régionale de la recherche synthèse de l'Assemblée générale de la commission nationale Recherche des 19-20 septembre 1981 Assises régionales de la recherche mise en place du 9e Plan. Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Relations internationales" Cote 3 SN 263 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1982 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Relations internationales'' - 1981-1982. Notes : action des socialistes en matière de technologies adaptées aux pays en voie de développement la recherche en Outre-mer et les objectifs de l'ORSTOM recherche agronomique et Tiers monde recherche, action internationale et coopération. Note de synthèse des travaux du groupe. Colloque ''Université et Tiers Monde'', organisé par l'université Paris 7, 22-23 juin 1982 : présentation du colloque et programme provisoire. La Vérité sur Timor: traduction d'un article publié par ''The Bulletin'' (hebdomadaire australien) daté du 24/03/1982. Politique de coopération et de développement dans le domaine de l'alimentaire : note du ministère des Relations extérieures et du ministère de la Coopération et du développement (28/07/1982). Personne(s) Jean Pronteau Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Sciences humaines et sociales" Cote 3 SN 264 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1983 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Recherche : groupe ''Sciences humaines et sociales'' - 1981-1983. Organisation du groupe : notes sur la coordination du groupe et de ses activités convocation. Notes du groupe : caractéristiques du secteur évolution des sciences sociales carrière des chercheurs bibliothèques et centres de documentation réforme du CNRS place des sciences de l'homme et de la société en France (rapport Godelier). Projet de dessin animé ethnographique : plaquette du Conseil international de la langue française (1982). Personne(s) Jean Pronteau Organisme(s) CNRS Titre Santé : étude sur la psychiatrie par Marco Valensi Cote 3 SN 265 Date (début) 01/01/1981 Date (fin) 31/12/1981 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984

91

Description Santé : la psychiatrie (étude de Marco Valensi) - 1981. Courrier au Parti socialiste du psychiatre Marco Valensi, accompagné de son étude ''Psychiatrique psychanalytique et politique sur les occupations. L'abord des occupations chez les aliénistes du 19e siècle''. Personne(s) Jean Pronteau Titre Collectif Sport : correspondance et travaux Cote 3 SN 266 Date (début) 01/01/1982 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean Pronteau, 1981-1984 Description Sport : travaux du collectif du SNE - 1982-1985. Correspondance générale du groupe (1982-1984). Colloque/séance plénière/journée d'étude/réunion : programmes et comptes rendus (1982-1985). Lettre d'information '' Parti socialiste Infosport'' : n°4 (1 7/05/1983) numéro de mars 1984 n°8 (septembre 1984) n°9 (octobre 1984) n°10 (novembre 1984) n°11 (décembre 1984). Personne(s) Jean Pronteau

Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 - 3 SN 267-292 Titre Correspondance de Dominique Strauss-Kahn Cote 3 SN 267 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description SNE : correspondance de Dominique Strauss-Kahn - 1984. Sollicitations diverses. Invitations, participations à des séminaires. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Relations SNE/instances nationales du PS Cote 3 SN 268 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Relations SNE/instances nationales du Parti socialiste - 1984. Correspondance générale. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Relations SNE/Premier secrétaire du PS Cote 3 SN 269 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Relations SNE/Premier secrétaire du Parti socialiste - 1984-1987. Correspondance relatives aux réunions du Parti socialiste. Notes de la délégation Recherche pour le Premier secrétaire. Notes du SNE pour le Premier secrétaire. Débat ouvert par Michel Charzat sur la nature

92

des activités du SNE : courrier de Dominique Strauss-Kahn à Lionel Jospin (24/01/1985). Situation de la SNCF : courrier de la commission Transport du SNE à Lionel Jospin (3/12/1985). Mouvement de personnel à la Nouvelle revue socialiste (NRS) : courrier de Dominique Strauss-Kahn à Lionel Jospin (6/05/1986). Personne(s) Lionel Jospin ; Dominique Strauss-Kahn Titre Relations SNE/fédérations du PS Cote 3 SN 270 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Relations SNE/fédérations du Parti socialiste - 1984-1985. Courrier des responsables du SNE aux membres du comité directeur du Parti socialiste et aux premiers secrétaires nationaux et fédéraux, avec l'index des thèmes traités par les organes de presse du Parti socialiste ('' Parti socialiste Info'', '' Parti socialiste Aujourd'hui'', ''L'Unité'' et la ''NRS''). Relations SNE/fédérations : correspondance générale. Relations SNE/secrétaires fédéraux aux Etudes : correspondance générale. Coordonnées des secrétaires fédéraux aux Etudes. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Relations SNE/gouvernement et parlementaires Cote 3 SN 271 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Relations SNE/gouvernement et parlementaires - 1984-1985. Correspondance générale. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Dossier de travail d'André Vianès Cote 3 SN 272 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1986 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Dossier de travail d'André Vianès - 1984-1986. Correspondance générale d'André Vianès. Comptes rendus divers. Fiches argumentaires diverses. Notes d'économie : protection sociale pendant la crise, réactions au rapport Blin, la CEE, projets économiques de la droite, les minima sociaux, situation économique de la France en 1983. Personne(s) André Vianes ; Dominique Strauss-Kahn Titre Dossier de travail de Dominique Strauss-Kahn : le budget 1986 Cote 3 SN 273 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988

93

Description Dossier de travail de Dominique Strauss-Kahn : le budget 1986. Notes manuscrite sur le chômage, prises d'après un exposé de Michel Delebarre. Budget 1986 : note sur son élaboration et son application, anticipation des questions suscitées et des réactions politiques. Etude statistique sur la situation de la France à partir des grands indicateurs : croissance du PIB en 1984, évolution du chômage, inflation, pouvoir d'achat, revenus, création d'entreprises, endettement extérieur, balance commerciale, investissement. Etude statistique : déficit budgétaire et prévision de l'OCDE pour la France. Personne(s) Michel Delebarre ; Dominique Strauss-Kahn Titre Bulletins "Post-Scriptum" du SNE Cote 3 SN 274 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1986 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description SNE : bulletins ''Post-Scriptum'' - 1985-1986. Bulletins n°1 à 11 (juin 1985-juin 1986). Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Convention nationale du PS : "Modernisation et progrès social", 15-16 décembre 1984 Cote 3 SN 275 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Parti socialiste : convention nationale ''Modernisation et progrès social'', 15-16 décembre 1984. Correspondance direction du Parti socialiste/membres des commissions nationales sur la convention. Projet de questionnaire sur la modernisation et le progrès social. Retranscription des interventions de Dominique Strauss-Kahn. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Election présidentielle 1988 : éléments pour la campagne du PS Cote 3 SN 276 Date (début) 01/01/1988 Date (fin) 31/12/1988 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Présidentielle 1988 : éléments pour la campagne du Parti socialiste. Note sur les frais du meeting du Parti socialiste à Vincennes (s.d.). Argumentaires divers. Dépêches AFP et ACP, 21-24 mars 1988. Fiches thématiques : politique familiale de 1981 à 1986 et 1986 à 1988, politique judiciaire d'Albin Chalandon, le marché unique et ses conséquences sur l'économie française, coût de la suppression des frontières fiscales dans la CEE. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Groupe des Experts du PS : organisation des réunions Cote 3 SN 277 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études

94

Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Groupe des Experts du Parti socialiste : organisation des réunions - 1985. Correspondance sur la tenue de réunions du groupe. Correspondance sur les interventions des membres lors des réunions. Convocations. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Groupe des Experts du PS : listes de participants Cote 3 SN 278 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Groupe des Experts du Parti socialiste : participants - 1985. Liste des membres, et feuilles de présence aux réunions. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Groupe des Experts du PS : thèmes débattus en réunion Cote 3 SN 279 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Groupe des Experts du Parti socialiste : thèmes débattus en réunion - 1985. Comptes rendus des débats. Synthèses des discussions générales. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Groupe des Experts du PS : "Cahier du Groupe des Experts" n°2 Cote 3 SN 280 Date (début) 01/01/1987 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Groupe des Experts du Parti socialiste : ''Cahier du Groupe des Experts'' n°2 - 1987. Thème : ''L'endette ment des pays sous-développés : analyses et propositions'' (septembre 1987). Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Institut socialiste d'études et de recherches (ISER) Cote 3 SN 281 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description ISER - 1984-1987. Administration et finances : statut de l'association comptes rendus du conseil d'administration et de l'assemblée générale de l'ISER comptes rendus financiers 1985-1986 courrier de Colette Audry à Lionel Jospin sur le choix du directeur de l'ISER. Correspondance générale de l'ISER. Activités de l'ISER : bulletin de l'ISER n°1 compte rendu des travaux du groupe de réflexion sur le PCF organisation et programmes de colloques/séminaires bulletin de l'ISER n°6 . Personne(s) Lionel Jospin ; Colette Audry ; Dominique Strauss-Kahn

95

Organisme(s) PCF Titre Commission économique : correspondance générale Cote 3 SN 282 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1984 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Commission économique : correspondance générale - 1984. Correspondance générale de Dominique Strauss-Kahn avec les membres du groupe. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Commission économique : liste des participants au collectif Cote 3 SN 283 Date (début) 01/01/1985 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Commission économique : liste des participants - 1985. Liste des membres et feuilles de présence aux réunions. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Collectif Recherche : coordination du groupe Cote 3 SN 284 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : coordination du collectif - 1984-1987. Activité de la commission Recherche : note de Claudine Laurent (responsable de la commission depuis janvier 1986) sur les missions et orientations suivies par la commission (20/07/1988). Correspondance générale du groupe. Comptes rendus des réunions. Notes diverses : budget et orientations de la recherche (note du ministère des Finances) politique de la recherche et du développement technologique projet de décret sur l'organisation et le fonctionnement du CNRS (17/11/1986). Personne(s) Claudine Laurent ; Dominique Strauss-Kahn Organisme(s) CNRS Titre Commission Recherche : dossier documentaire Cote 3 SN 285 Date (début) 01/01/1986 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : dossier documentaire - 1986-1987. Examens des politiques de l'innovation en France : rapport de la Direction de la science, de la technologie et de l'industrie de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) (22/01/1986). Documentation sur ''La Recherche-développement et l'innovation des entreprises'' [1987]. Articles de la revue ''Valeurs

96

Actuelles'' du 13/04/1987. Articles de la revue ''Problèmes économiques'' n°2.037 du 26/08 /1987. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Activités du Ministère de la Recherche et de la Technologie Cote 3 SN 286 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : activités du ministère de la Recherche et de la Technologie - 1984-1985. Allocution du ministre Hubert Curien sur les sciences humaines et sociales, prononcée lors de la table ronde ''La prospective scientifique et technologique'', organisée par le CNRS et le Commissariat général au Plan le 4 décembre 1984. Communiqués du ministère. Plaquette de présentation du ministère (1984). Personne(s) Hubert Curien ; Dominique Strauss-Kahn Organisme(s) CNRS Titre Ministère de la Recherche et de la Technologie : rapports des groupes de travail Cote 3 SN 287 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche/Ministère de la Recherche et de la Technologie : rapports des groupes de travail - 1984-1985. Notes diverses : blocages administratifs recherche industrielle, organismes publics et formation. Bilan de la loi d'orientation et de programmation de la recherche : rapport du groupe de travail n°6 (19/12 /1984). Programmes mobilisateurs : rapport d'étape du groupe de travail n°6 (20/12/1984). Cadrage macro-économi que de l'effort national de recherche : note d'étape du groupe de travail n°4, sous-groupe 1 (20/12/1984). Le financement extra-budgétaire de la recherche-développement : rapport du groupe de travail n°2 (21/ 12/1984). Procédures de sélection et d'évaluation des 24 projets du PM6 (Programme mobilisateur) : note du MIDIST (24/12/1984). Décloisonnement de la recherche : note du groupe de travail n°3 (1984). ' 'Préparation de l'après LOP'' : projet de rapport du groupe n°7 (28/12/1984). Bilan de la loi d'orientation et de programmation de la recherche : rapport du groupe de travail n°5 ''Recherche dans les entreprises'' (4 /01/1985). Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Culture scientifique, technique et industrielle" Cote 3 SN 288 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : groupe ''Culture scientifique, technique et industrielle'' - 1984-1985. Comptes rendus de réunion. Notes du groupe : ''Modernisation et développement de la culture scientifique et technique'' liens entre culture scientifique technique et industrielle et progrès social. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn

97

Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Débureaucratisation de la recherche" Cote 3 SN 289 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : groupe ''Débureaucratisation de la recherche'' - 1984-1988. Compte rendu de la première séance de travail du groupe (17/03/1984). Courrier au groupe de travail d'Alain Sureau (collectif ''Politique'' de la commission Recherche) (4/01/1985) : diffusion aux fédérations du Parti socialiste d'un texte du groupe pour avis, invitation à participer à la première réunion du groupe ''Post-LOP'' le 9/01/1985. Personne(s) Alain Sureau ; Dominique Strauss-Kahn Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Enseignement supérieur" Cote 3 SN 290 Date (début) 01/01/1986 Date (fin) 31/12/1986 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : groupe ''Enseignement supérieur'' - 1986. Comptes rendus des réunions du 23 octobre et du 27 novembre 1986. Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Grands organismes de recherche publics" Cote 3 SN 291 Date (début) 01/01/1986 Date (fin) 31/12/1987 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : groupe ''Grands organismes de recherche publics'' - 1986-1987. Projets de synthèse des réunions du groupe. Note de synthèse des réflexions menées par le groupe (décembre 1986). Personne(s) Dominique Strauss-Kahn Titre Commission Recherche : travaux du groupe "Post-LOP" Cote 3 SN 292 Date (début) 01/01/1984 Date (fin) 31/12/1985 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Dominique Strauss-Kahn, 1984-1988 Description Recherche : groupe ''Post-LOP'' - 1984-1985. Comptes rendus des réunions du groupe. Programme des réunions. Note sur les aspects politiques de la LOP (loi d'orientation et de programme). Personne(s) Dominique Strauss-Kahn

98

Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 - 3 SN 293-297

Titre Table ronde sur "l'Europe et les régions" de la FNESR et du groupe PS-RG au conseil régional d'Ile-de-France : participation de Jean-Marie Cambacérès Cote 3 SN 293 Date (début) 01/01/1987 Date (fin) 31/12/1989 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 Description SNE : table ronde sur ''l'Europe et les régions'' - 1989. Projet d'amendement sur l'Europe et les régions : note de Bernard Heger. Extrait du 3e rapport périodique sur la ''situation et l'évolution socio-économique des régions de la Communauté'' (1987). Synthèse des Assises régionales (20/03/1988). Documentation : les collectivités territoriales en Europe ''Les régions et la politique européenne d'aménagement du territoire'' (avril 1988). Enquête sur le fait régional, par l'Observatoire interrégional du politique (1988). Livre blanc sur l'intercommunalité : contribution du groupe de travail sur l'intercommunalité de l'Association des secrétaires généraux des grandes villes et collectivités territoriales de France (janvier 1989). Les villes européennes : rapport du Groupement d'intérêt public '' Reclus'' pour la DATAR (mars 1989). Forces et faiblesses des collectivités locales européennes : dossier de presse de la Fondation pour la gestion des villes et des collectivités territoriales (1989). Articulation des politiques européenne, nationale et régionale d'aménagement du territoire : dossier du Conseil économique et social (1989). Journal ''Après-demain'' n°214-315 (mai-juin 1989). Articles de la revue ''Eurépargne'' n°33 (juin 1989). Personne(s) Jean-Marie Cambacérès Titre Dossier documentaire de Jean-Marie Camabacérès Cote 3 SN 294 Date (début) 01/01/1988 Date (fin) 31/12/1989 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 Description SNE : dossier documentaire de JM Cambacérès - 1988-1989. Discours du Premier ministre Michel Rocard : ''Pour un nouvel espoir'' (à l'Assemblée nationale, 29/06/1989) ''Réconcilier l'Etat et la société civile'' (13/07/1989). Journées du Parti socialiste en Avignon (28-29 août 1989) : discours ''Le pouvoir et les transformations sociales''. Brochure : ''Convaincre ? Questions d'aujourd'hui... Réponses pour demain...'' (s.d.). Personne(s) Michel Rocard ; Jean-Marie Cambacérès Titre Rapport d'activité du SNE : juillet 1988-juillet 1989 Cote 3 SN 295 Date (début) 01/01/1989 Date (fin) 31/12/1989 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 Description SNE : rapport d'activité juillet 1988-juillet 1989. Plaquette officielle du SNE sur le bilan du mandat de Jean-Marie Cambacérès. Personne(s) Jean-Marie Cambacérès

99

Titre Relations SNE/responsables socialistes Cote 3 SN 296 Date (début) 01/01/1989 Date (fin) 31/12/1989 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 Description Relations SNE/responsables socialistes - 1989. Décentralisation : questionnaire adressé par Pierre Mauroy, Daniel Vaillant et Jean-Marie Cambacérès aux premiers secrétaires fédéraux du Parti socialiste et aux présidents des groupes socialistes des conseils généraux et régionaux (14/06/1989). Personne(s) Daniel Vaillant ; Pierre Mauroy ; Jean-Marie Cambacérès Titre Commission Recherche : dossier documentaire Cote 3 SN 297 Date (début) 01/01/1988 Date (fin) 31/12/1989 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Jean-Marie Cambacérès, 1988-1990 Description Recherche : dossier documentaire - 1988-1989. Article du ''Monde'' (22/09/1988). Lettre d'information ''Recherche et Technologie'' : n°41-42 (juillet-août 1988). Ministre de la Recherche et de la Technologie : conférences de presse du ministre (3/10/1988, 27/04/1989). Signature du relevé de conclusions sur 'l'amélioration de la condition des personnels de recherche et les aménagements statutaires'' (11/07/1989). Personne(s) Jean-Marie Cambacérès

Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 - 3 SN 298-302

Titre Dossiers de Pierre Moscovici : organisation du travail et conditions de travail Cote 3 SN 298 Date (début) 01/01/1990 Date (fin) 31/12/1990 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 Description SNE/dossiers de Pierre Moscovici : organisation du travail/conditions de travail - 1990. Note sur les ''dossiers importants'' en cours : modernisation négociée négociation sur les bas salaires accidents du travail et risques professionnels relations sociales dans l'entreprise formation professionnelle. Modernisation négociée : note manuscrite. Bilan des négociations sur les bas salaires : rapport de la Commission nationale de la négociation collective du ministère du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle présenté le 20/12/1990. Prévention des risques professionnels dans le secteur du bâtiment et des travaux publics : rapport présenté par Max Querrien (haut fonctionnaire) (1990). Risques professionnels : notes manuscrites. Personne(s) Pierre Moscovici Titre Dossiers de Pierre Moscovici : les retraites Cote 3 SN 299 Date (début) 01/01/1989 Date (fin) 31/12/1991 Fonds Parti Socialiste

100

Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 Description SNE/dossiers de Pierre Moscovici : les retraites - 1989-1991. Notes manuscrites. Revalorisation des pensions de retraite : note du secrétariat national du Parti socialiste aux Affaires sociales (1990). Documentation : fiche sur la revalorisation des pensions article de la revue ''Economie et statistique'' n°222 (ju in 1989). Documentation de la Direction Actuariat-Statistique 93 : évolution de la revalorisation des pensions de 1975 à 1989 (27/06/1989) évolution des prix et salaires et revalorisation des indices du régime général (25/09/1989). Documentation de la Direction Actuariat-Statistique 93 : ''Evolution de la prestation annuelle moyenne servie par le régime général'' (27/09/1989) revalorisation des pensions en 1990 (2/10/1989). Article ''La civilisation de la retraite'' (s.d.). Personne(s) Pierre Moscovici Titre Dossiers de Pierre Moscovici : documentation Cote 3 SN 300 Date (début) 01/01/1988 Date (fin) 31/12/1991 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 Description SNE/dossiers de Pierre Moscovici : documentation - 1988-1991. Lettre d'Information ''Info-Flash'' : n°31 0 (15/02/1990). Liaisons Sociales : suppléments au n°10296, 10541, 10584, 10390, 10678, 10688, 10751, 10792, 10822, 10830, 10757, 10868 (septembre 1988-janvier 1991). Bulletin ''Dictionnaire Permanent Social '' : n°403 (21/01/1991). Personne(s) Pierre Moscovici Titre Europe : groupe d'études et de mobilisation "Europe 1993" sur les régions Cote 3 SN 301 Date (début) 01/01/1990 Date (fin) 31/12/1990 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 Description Europe : groupe d'études et de mobilisation sur les régions - 1990. Comment préparer le territoire français à la compétition européenne? : rapport provisoire du groupe d'études. Personne(s) Pierre Moscovici Titre Commission Recherche : dossier documentaire Cote 3 SN 302 Date (début) 01/01/1990 Date (fin) 31/12/1990 Fonds Parti Socialiste Série Secrétariat national aux Études Sous-série Dossiers Pierre Moscovici, 1990-1991 Description Recherche : dossier documentaire - 1990. Recherche, Technologie et développement régional : dossier de presse du ministère de la Recherche et de la Technologie et du ministère délégué chargé de l'Aménagement du territoire et des reconversions (6/06/1990). Programme de recherche mobilisateur sur le génie des procédés : dossier de presse du ministère de la Recherche et de la Technologie (12/07/1990). Colloque ''Terre, notre planète. Voir, mesurer, modéliser'', Strasbourg, 3-5 juillet 1990 : plaquette du ministère de la Recherche et de la Technologie sur le

101

colloque (9/07/1990). Les grands colloques de prospective : dossier de presse du ministère de la Recherche et de la Technologie (20/06/1990). Personne(s) Pierre Moscovici